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Calcul du total ttc sur plusieurs articles / arrondi de tva



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Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 07/06/2007 13:38
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Inscrit le: 07/06/2007
Région: 75 - paris


Bonjour,

Ma question porte sur la règle comptable à appliquer pour le calcul de la TVA quand on vend plusieurs articles :
le montant total TTC doit il être calculé sur la base du total HT des articles, ou bien doit on calculer la TVA ligne par ligne, auquel cas le total TTC serait la somme des montants TTC de chaque article ?

Cela a un impact en terme d'arrondi lorsque un article voit son montant TTC arrondi au centime inférieur, tandis qu'un autre est arrondi au centime supérieur => le total TTC sera parfois supérieur si on le calcule depuis le total HT, que si on avait fait la somme des montants TTC des articles.

Y aurait-il d'ailleurs une différence à appliquer suivant que l'on traite un client particulier ou entreprise ?

Exemple plus précis :
article A à 14,05 HT => 16,8038 TTC, article B à 4,60 HT => 5,5016 TTC.
L'arrondi article par article donne 16,80€ pour A et 5,50 pour B donc un total de 22,30€ si je prends une unité de chaque.

Si le calcule de TVA se fait sur le total HT, à 18,65€, j'obtiens 22,3054 TTC arrondi à 22,31€.

Quelle règle doit-on choisir et/ou quelles obligations a-t-on à ce niveau là ?

Merci d'avance pour vos réponses.

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