Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Reversement tva sur immobilisation hors immeuble



1 réponse
3332 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 07/06/2007 21:21

Enseignant
Messages: 109
Inscrit le: 28/04/2007
Région: 77 - seine-et-marne


Message édité par Durenor le 07/06/2007 23:16
Bonsoir,

Plusieurs questions me sont posées par mes comptables qui ont sorti un livre de 2004 qui en parlait mais trop succintement.

1. Est-ce que la règle des 5 ans pour la revente est toujours appliquable et si oui sur toutes les immobilisations hors immeubles ?

Selon mes recherches, il faudrait que l'immobilisation sorte du droit à déduction pour entrainer un reversement de TVA initialement déduite (la même régle que les immeubles mais en cinquième).
2. Est-ce que vous avez des exemples pour qu'une immobilisation sorte du droit à déduction ?

Merci d'avance.
Cordialement.

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/reversement-tva-sur-immobilisation-hors-immeuble-t12893
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer