Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Réduction de capital



8 réponses
9150 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 02/07/2007 16:30
Margocha

Employé en comptabilité
Messages: 3
Inscrit le: 05/06/2007
Région: 75 - paris


Bonjour,
Notre SCI CV procède à la réduction du capital suite aux déficits consécutifs.
Quel serait le détail des écritures en tenant compte qu'il ne faut pas léser des associés.
1) réduction de capital pour apurer les pertes :
a. débit du 1013 : capital souscrit appelé, versé
b. crédit du 119 : report à nouveau solde débiteur
2) régularisation des comptes des associés pour ne pas les léser par cette réduction du capital :
a. débit du 277 : autres immobilisations financières
b. crédit du 4567 : associés - capital à rembourser
ou
c. débit du 267 : créances attachées à des participations
d. crédit du 4567 : associés - capital à rembourser
ou
au lieu de créditer les comptes 4567 utiliser 4551 - les comptes courantes des associés
Merci d'avance pour vos réponses ou même des pistes.

--------------------


Message écrit le: 02/07/2007 18:46
El rico

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 693
Inscrit le: 21/02/2007
Région: 71 - saône-et-loire


Bonjour,

Je suis d'accord avec votre 1ère écriture, mais ne comprends pas la seconde.
En effet, elle correspondrait à un apport de la part des associés, ce qui ne semble pas être votre objectif ?

Merci de donner plus de détail.

Salutations.

--------------------


Message écrit le: 02/07/2007 19:06
Eclair

Employé en comptabilité
Messages: 222
Inscrit le: 23/04/2006
Région: 75 - paris


Bonjour,

Ma question va peut etre paraitre bête mais je ne comprends pas pourquoi on fait une reduction de capital, il faudrait plutot l'augmenter pour que les capitaux propres redeviennent superieurs au capital non?

merci

Message écrit le: 02/07/2007 20:19
Nad64

Responsable comptable en entreprise
Messages: 2343
Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Bonjour,

La réduction de capital permet d'apurer les pertes.
Elle s'enregistre
capital (d)
report a nouveau ©

Pour faire simple, imaginez que votre capital est de 100
votre report à nouveau déficitaire de 60
vos capitaux propres sont alors de 40.

L'opération de réduction aura pour conséquence de porter votre capital à 40,
votre report à nouveau à 0: vos capitaux propres seront donc de 40.

Cordialement,

--------------------


Message écrit le: 03/07/2007 11:23
Ovhermann

Etudiant
Messages: 10
Inscrit le: 26/07/2006
Région: Ma - maroc


Nad 64, je suis parfaitement daccord avec toi,c'est une annulation de capital motivée par des pertes.
Eclair , les réductions de capital permettent de rembourser aux associés une partie de leurs apports, le plus souvent elle servent à l'élimination des pertes ( c'est le cas expliqué par Nad64 ci dessous ).En conséquence, elle modifie la structure des capitaux propres, et ce sont en général des stratégies, imagines une entreprise faisant apparaître de gros déficits ( visibles dans le compte des reports à nouveau ) cette entreprise présente peu de crédibilité pour les investisseurs.
En plus dans les opérations de fusion , on assiste souvent à des opération dites "coup d'accordéon", c'est une réduction de capital qui précède à une augmentation.
Je te conseille de te référer aux opérations portant sur le capital, tu en sauras beaucoup plus.

--------------------


Message écrit le: 03/07/2007 13:06
Eclair

Employé en comptabilité
Messages: 222
Inscrit le: 23/04/2006
Région: 75 - paris


Merci beaucoup!

Donc c'est mieux au niveau de la tresorerie et de la transparence si on fait une reductin plutot qu'une agmentation pour ameliorer les capitaux propres?

Message écrit le: 03/07/2007 13:33
Nad64

Responsable comptable en entreprise
Messages: 2343
Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Bonjour,

Si on fait simplement une augmentation de capital, les capitaux propres sont améliorés, mais le RAN débiteur est toujours existant.
Il faudra l'absorber par les éventuels bénéfices futurs.
Tant que les pertes ne sont pas absorbées, on ne pas non plus distribuer des dividendes.

De plus une augmentation de capital signifie des réserves suffisantes ou de trouver des fonds nouveaux.

Cordialement,

--------------------


Message écrit le: 04/07/2007 13:37
Terenceetphilip..

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 267
Inscrit le: 24/01/2005
Région: 33 - gironde


Une question idiote mais une reduction de capital ne vient-elle pas reduire les droits des associés ? Je veux dire par la que les associés auront moins de boni de liquidation.

Je dis ca car j'ai lu plus haut qu'il s'agissait de rembourser les associés. Arretez moins si je dis une betise mais n'est-ce pas dans ce cas plutot un amortissemnt de capital ?

Enfin bref. Je rappelle aussi que la reduction de capital au dela du souci de rassurer les investisseurs revet surtout un caratere obligatoire.

Je ne sais pas d'ailleurs si cela rassure vraiment les investisseurs. Les difficultés de l'entreprise ne sont pas pour autant effacées. J'ai entendu dire qu'il s'agissait d'une mesure interessante pour envoyer un signal fort lorsque le probleme est avant tout lié à la tresorerie et non à l'exploitation. Et le 2eme avantage est comme il a été dit de pratiquer des operations financieres plus complexes comme le coup de l'acordeon. Mais c'est loin d'etre la majorité des cas il me semble.

J'attends vos remarques evidemment

Message écrit le: 05/07/2007 11:33
Margocha

Employé en comptabilité
Messages: 3
Inscrit le: 05/06/2007
Région: 75 - paris


Bonjour,
Désolé pour mon absence dans la discussion mais les vacances se sont intercalées.
Effectivement je suis tout à d'accord sur le principe de réduction du capital pour épurer les pertes et sur l'enregistrement des écritures :
Capital (d)
Report à nouveau ©
Mais ou sont les droits des associés dans la réduction du capital.
Je voudrais expliquer à El-rico mes doutes.
Les associés ont versé des capitaux propres sur leurs comptes courants et là après la réduction du capital social il ne reste plus rien des sommes investies. Est-ce normal ou faut il faire une correction et enregistrer des écritures au niveau des comptes des associés ? N'oublions pas que dans le cas de SCI CV (construction-vente) les premières années sont souvent déficitaires et c'est normal puisque le bénéfice vient en fin d'opération.
Ai-je raison ou pas ?
Cordialement

--------------------


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/reduction-capital-t13353
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer