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Prime de blanchissage



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 04/07/2007 22:21
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Cadre du secteur privé
Messages: 3
Inscrit le: 04/07/2007


Bonjour Master,

Je suis pas spécialiste de la convention collective qui regit les entreprises de nettoyages et qui pourrait, peut-être, admettre qu'une telle prime ne soit pas soumise MAIS....

J'en doute fort car, à ma connaissance, seules les indemnités(transport, repas, déplacments...) et primes de paniers divers, les remboursements de frais engagés etc... ne sont pas soumis à cotisations.

Pour le reste, à ma connaissance, surtout vu l'intitulé "prime", il y obligation de cotiser.

Mais, encore une fois, sous reserve d'une mesure particulière à cette activité.


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