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BNC et activité BIC annexe



2 réponses
1486 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 05/07/2007 12:05
Terenceetphilip..

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 267
Inscrit le: 24/01/2005
Région: 33 - gironde


Bonjour.

On m'a demandé de faire une recherche. Nous avons un BNC (vétérinaire) qui réalise des ventes de produits (nourritures, accesoires, etc.).

La question est de savoir si cette activité BIC, representant 25% des ventes, doit etre traitée à part. Si oui pourriez-vous m'indiquer brievement ce qu'il faut faire au niveau des declarations ?

Tres cordialement.

Merci

Message écrit le: 05/07/2007 14:03
Patrick

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 743
Inscrit le: 12/04/2003
Région: 74 - haute-savoie


Bonjour,

Il faut contacter l'AGAPS ( AGA spécialisée dans les vétérinaires à Paris).

Elle vous répondra pour tout ce qui concerne ce métier.

Cordialement,

Patrick

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Message écrit le: 05/07/2007 16:52
Terenceetphilip..

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 267
Inscrit le: 24/01/2005
Région: 33 - gironde


Merci Patrick, je les contacterai dans la semaine mais j'ai deja trouvé une reponse sur le web.

Pour ceux que ca interesse :

Activité BNC + activité BIC =>

La totalité sera imposée selon le régime BNC à la double condition que :

- L'activité BIC ait un lien étroit avec l'activité principale BNC

- L'activité BNC soit prépondérante.

La réciproque est vraie pour ceux qui ont une entreprise aux BIC avec une activité accessoire en BNC.

Après il serait interessant de savoir s'il y a un seuil pour déterminer si l'activité est prépondérante. Par exemple avec 55%/45% ou meme 60%/40% ca me parait delicat de tout mettre sous le meme regime. Je vous tiens au courant à moins que quelqu'un ait la réponse.

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/bnc-activite-bic-annexe-t13428
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