Message écrit le: 05/07/2007 12:05 | |
Terenceetphilip.. Expert-Comptable salarié en cabinet Messages: 267 Inscrit le: 24/01/2005 Région: 33 - gironde | Bonjour. On m'a demandé de faire une recherche. Nous avons un BNC (vétérinaire) qui réalise des ventes de produits (nourritures, accesoires, etc.). La question est de savoir si cette activité BIC, representant 25% des ventes, doit etre traitée à part. Si oui pourriez-vous m'indiquer brievement ce qu'il faut faire au niveau des declarations ? Tres cordialement. Merci |
Message écrit le: 05/07/2007 14:03 | |
Patrick Expert-Comptable libéral en cabinet Messages: 743 Inscrit le: 12/04/2003 Région: 74 - haute-savoie | Bonjour, Il faut contacter l'AGAPS ( AGA spécialisée dans les vétérinaires à Paris). Elle vous répondra pour tout ce qui concerne ce métier. Cordialement, Patrick -------------------- |
Message écrit le: 05/07/2007 16:52 | |
Terenceetphilip.. Expert-Comptable salarié en cabinet Messages: 267 Inscrit le: 24/01/2005 Région: 33 - gironde | Merci Patrick, je les contacterai dans la semaine mais j'ai deja trouvé une reponse sur le web. Pour ceux que ca interesse : Activité BNC + activité BIC => La totalité sera imposée selon le régime BNC à la double condition que : - L'activité BIC ait un lien étroit avec l'activité principale BNC - L'activité BNC soit prépondérante. La réciproque est vraie pour ceux qui ont une entreprise aux BIC avec une activité accessoire en BNC. Après il serait interessant de savoir s'il y a un seuil pour déterminer si l'activité est prépondérante. Par exemple avec 55%/45% ou meme 60%/40% ca me parait delicat de tout mettre sous le meme regime. Je vous tiens au courant à moins que quelqu'un ait la réponse. |