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Principe de prise en compte de la tva (déductible)



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 20/07/2007 16:35
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Oui en effet Neosaori le raisonnement est bien celui-ci.
Il existe d'ailleurs une jurisprudence à ce sujet (dans le même lignée que votre exemple), mais la référence ne me vient plus pour le moment ; un dirigeant achète des fleurs et les posent à l'entrée de son magasin... TVA déductible car les fleurs contribuent à embellir le magasin et peuvent insiter à la vente ! (pourquoi elles insiteraient ? Je n'en sais rien)
Le même dirigeant achète les même fleurs, et les offre à sa femme ... TVA non déductible !
De plus, la charge n'est dans ce cas là même pas déductible en tant que telle.

S'il est une chose qu'il faut retenir c'est que la TVA est un impôt parfaitement logique. Cependant, cette logique impose un raisonnement cohérent (et parfois subjectif) qu'il est difficile d'acquérir.

Pour tout complément d'informations, n'hésitez pas.

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