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Conseils :

Etre ec salarié et ec libéral simultanément



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Posté dans le forum Les Experts-Comptables en cabinet
Message écrit le: 12/08/2007 09:52
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Message édité par Adu le 12/08/2007 09:59
Bonjour,

Je ne peux répondre à la question "peut-on exercer en tant qu'EC salarié et qu'EC libéral?" Tout d'abord, je me demande si, vis-à-vis de l'OEC, être inscrit en tant qu'EC salarié et en tant qu'EC libéral ne s'avère pas un statut impossible.

Mais j'ai peut-être une piste : le contrat de collaboration.
Je ne sais pas si la profession le permet mais ce type d'exercice (profiter de la structure d'un cabinet et développer sa clientèle) existe (existait) chez les avocats, sous la forme d'un contrat de collaboration :
- le statut de salarié n'existe pas (surtout s'il y a effectivement "clients propres" et services rendus au cabinet), la rémunération se fait sous forme de rétrocessions d'honoraires (souvent un fixe mensuel prédéfini dans le contrat (pour fixer ce montant, il ne faut pas oublier les cotisations sociales qui seront à payer personnellement) (ne pas oublier que les statuts social et fiscal changent en fonction de la forme d'exercice)) ;
- il est bien de prévoir un nombre d'heures, de jours (par mois, par an) à effectuer pour le cabinet pour avoir du temps à consacrer au développement de sa propre clientèle ;
- comme indiqué plus haut, s'assurer que les clients "amenés" puissent être "emportés" sans contrepartie lors du départ.

Par ailleurs, comme tout contrat, c'est un accord entre les parties, donc la question de la concurrence se posera lors de la rédaction.

J'ai souvenir lors des formations de 3ème année, que les experts comptables installés aidaient parfois les jeunes diplômés dans leur installation et cela peut peut-être passer par une mise à disposition de moyens (peut-être contre une indemnisation).

Et ne pas oublier, toutes les règles de la Profession.

Espérant avoir apporté un peu d'aide.

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/etre-salarie-liberal-simultanement-t13723
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