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Regles en matiere de tva



2 réponses
1203 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 27/07/2007 09:48
Baes

Employé en comptabilité
Messages: 1
Inscrit le: 27/07/2007
Région: 59 - nord


Message édité par Baes le 27/07/2007 09:49
Bonjour

J'aimerais avoir les règles de la TVA déductible ou non
Je pense

Sur le Gasoil et Essence
Sur le GAZOIL récupération à 100% sur les utilitaires
80 % sur les véhicules de Fonction (tourisme)

Et quand il s'agit des véhicules de tourisme ou société en location longue durée est-ce pareil ?

Et l'essence TVA non déductible ?

Pouvez-vous me transmettre les textes du Francis Lefebvre correspondant ?
Merci de me répondre par mail
sbaes[arobase]orange.fr

Vous remerciant.
Cordialement.

Message écrit le: 27/07/2007 14:56
Lna2b

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 740
Inscrit le: 03/01/2005
Région: 2a - corse-du-sud


Bonjour,

Sans vouloir vous froisser : certes le forum est un lieu d'entraide mais de là à demander à ce qu'on vous copie ou photocopie le Lefebvre, je pense que c'est tomber quelque peu dans l'excès !!

On va encore dire que je suis méchante mais c'est plus fort que moi, je trouve incroyable ce genre de demande. Qu'on ait un doute quand au principe de déductibilité de la TVA concernant tel bien ou tel service, ok. Mais arrêtez de croire que le forum est la solution miracle à tous vos problèmes, ce serait bien trop facile.

Cordialement.

Message écrit le: 27/07/2007 23:00
Vincent2

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 337
Inscrit le: 24/06/2005


Bonsoir Baes,

Tout d'abord, j'aimerai donner raison à lna2b.
Ne venez pas en croyant que nous allons comme ça vous donner toutes les solutions toutes faites...
Après au cas où vous ne l'avez pas encore compris, la TVA est un impôt totalement logique, mais qui possède quelques exceptions. Ces exceptions, ce n'est pas le Francis Lefebvre qui vous les donne, c'est la loi... alors : annexe II articles 205 à 242 C du code général des impôts.
Et pour d'autres informations vous pouvez consulter un de nos sujets que nous avons eu dernièrement sur les principes de déduction de la TVA.

Bonne continuation.

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