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GIE : répartition du bénéfice entre les membres



5 réponses
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Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 11/08/2007 16:21
Cerdis121258

Entrepreneur
Messages: 6
Inscrit le: 24/07/2007
Région: 14 - calvados


Bonjour,

Je suis associé et gérant d'un G.I.E. je ne perçoit pas de salaire à ce titre et je voulais savoir comment les bénéfices qui seront distribués au prorata des parts des 2 associcés sont imposés ?
Merci d'avance

Message écrit le: 14/08/2007 22:35
Yoyo84

Etudiant
Messages: 87
Inscrit le: 04/10/2006
Région: 75 - paris


Bonjour,

les bénéfices percus au prorata des parts seront impsables à l'Ir.LE gie est une société de personnes donc regime fiscal tranparent.

Sous réserve que le GIE n'a opté pour l'IS.

Message écrit le: 03/12/2010 10:02
Carlux3

Etudiant
Messages: 1
Inscrit le: 03/12/2010
Région: 33 - gironde


Bonjour,

Voilà je vais présenter mon cas le plus rapidement et clairement possible.

Je suis actuellement stagiaire (Master commerce international) dans une entreprise industrielle qui fait de l'export.

Cette entreprise souhaite s'associer/se grouper (je ne sais pas trop quel terme utilisé) avec d'autres entreprises. Et l'objet de mon stage est de trouver quelle forme serai la plus adéquate, la présenter, et la mettre en place.

Le but de ce groupemet :

- Pour les autres entreprises (plus petites), n'ayant qu'une faible force commerciale et très peu (voir aucune) d'expérience de l'export mais voulant se développer dans ce sens, bénéficier du réseau, de la force commerciale, et des finances de mon entreprise (en effet pour certain appels d'offres de fortes cautions sont demandées pour éliminer les structures les plus petites)

- Pour les clients : avoir un seul "interlocuteur" : ce groupement. Bénéficier d'un plus grand choix de matériel et limiter les intermédiaires.

- Pour mon entreprise, répondre à des marchés plus important, et peser plus de poids face aux concurrents en proposant des offres plus globales.

- Pour tous, diviser les frais pour participer à des salons pros, pouvoir proposer à nos clients l'avis d'experts qui pourraient se déplacer dans leur pays pour les conseillers au nom du groupe, et payer par le groupe.

Je me renseigne depuis un moment et j'essai de trouver des réponses, les deux formes qui sont sorti pour le moment sont l'association et le GIE.

A priori le GIE serait le plus adapté (je me trompe peut être).

Par contre, l'élément auquel je ne trouve pas de réponse clair est au niveau du retour des bénéfices. Je m'explique : le groupe serait composer de 10 membres mais sur une affaires les 10 membres se seraient pas concernés et les concernés ne participeraient pas à la même échelle.

Ex : une affaire intéresse 5 membres sur les 10, et sur les 5, 1 représente 40%, un 30% et les 2 autres 15% de l'affaire. Nous voudrions que les bénéfices soient reversés au prorata de la participation et pas que tout le monde perçoit 1/10ème.

Idem pour la participation à un salon où seul 8 seraient intéressé, que seul 8 participent financièrement.

Est ce que celà est possible ? Comment ?

Merci pour vos réponses

c[arobase]rLuX

Message écrit le: 13/01/2012 23:28
Dizzy84


Messages: 2
Inscrit le: 13/01/2012
Région: 75 - paris


Bonjour, et bonne année.

ma question est presque la même.

Nous sommes 3 auto-entrepreneurs exerçant dans le même domaine d'activité, et envisagions de répondre ensemble à des appels d'offres. Pour cela, nous pensions nous monter en GIE. Cependant, selon les appels d'offres auxquelles nous répondrions, chacun de nous trois sera amené à travailler parfois plus et parfois moins que les deux autres.
Comment alors, redistribuer entre nous les revenus générés par le GIE, en fonction de notre temps de travail passé et non en fonction de nos parts dans le GIE (qui elles seront en tout point égale)?

Merci d'avance!

Message écrit le: 13/01/2012 23:59
Dizzy84


Messages: 2
Inscrit le: 13/01/2012
Région: 75 - paris


Bonjour,
votre message date un peu, mais avez-vous répondu à votre question?

Si oui, je voudrais volontiers en connaître la réponse.

Merci


Message écrit le: 14/01/2012 22:32
Maximal

Contrôleur de gestion en entreprise
Messages: 1953
Inscrit le: 02/09/2006
Région: 75 - paris


Bonjour

D'après mes souvenirs vous pouvez, comme dans une SCM, choisir la clé de répartition du résultat (apport au GIE, temps passé, etc...), indépendemment du nombre de part de chaque associé.

A confirmer je ne suis pas spécialiste. Vous devriez consulter un expert-comptable, vous aurez de toute façon du mal à vous en passer si vous envisagez cette opération.

Cordialement

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