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Fleuriste : problème de tva



13 réponses
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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 28/08/2007 15:22
Steph26

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 46
Inscrit le: 15/03/2007


Bonjour,

J'ai, dans mon portefeuille, un fleuriste pour qui je fais la comptabilité.

Je dois calculer sa TVA pour faire sa CA12 mais j'ai un problème : je ne sais pas comment calculer la TVA étant donné que les ventes sont enregistrés en global. Aucune répartition n'a été effectuée (5.5 % - 19.6 %).

Faut-il que j'applique un prorata du genre 20% du CA pour le 19.6% et 80% du CA pour le 5.5% ? ou faut-il que j'applique un coefficient sur les achats à 19.6% pour déterminer le montant des ventes à 5.5% (par différence) ? ou si aucune des deux n'est bonne.

J'espère être claire.

Merci de m'aider parce que je suis vraiment perdue
Stéphanie

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Message écrit le: 28/08/2007 16:25
Vincent2

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 337
Inscrit le: 24/06/2005


Bonjour,

Pour ma part j'ai déjà eu cette difficulté en cabinet avec un boulanger, et la solution retenue à été de prendre les achats HT, de leur appliquer le coefficient de marge pratiqué et d'en déduire la TVA 19,6 % et 5,5 %.

Bonne journée.

Message écrit le: 28/08/2007 16:52
Steph26

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 46
Inscrit le: 15/03/2007


Citation : Vincent2 @ 28.08.2007 à 16:25
Bonjour,

Pour ma part j'ai déjà eu cette difficulté en cabinet avec un boulanger, et la solution retenue à été de prendre les achats HT, de leur appliquer le coefficient de marge pratiqué et d'en déduire la TVA 19,6 % et 5,5 %.

Bonne journée.

Bonjour,

Merci beaucoup.
Ou peut-on trouver le coefficient de marge appliqué dans la profession ?
Cette solution est-elle légale ? Parce que pour déclarer une TVA à 5.5% il faut des justificatifs et dans ce cas là, il ne pourra pas y en avoir.

Stéphanie

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Message écrit le: 28/08/2007 22:26
Vincent2

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 337
Inscrit le: 24/06/2005


Bonsoir Steph26,

Je ne sais pas s'il existe des coefficients professionnels, dans mon cabinet pour notre boulanger, nous utilisions les coefficents de marge réels qu'il pratiquait.
Pourquoi me précisez-vous qu'il faut des justificatifs pour déclarer la TVA à 5,5 % ?
La collecte de TVA ne répond pas aux mêmes conditions de fond que la TVA déductible, à savoir reposer sur des justificatifs (et notamment la mention TVA) pour faire l'objet d'une collecte.
Si le biens ou service rendu est passible de TVA à 5,5 % car il entre dans les dispositions prévues par le CGI et bien pourquoi faut-il un justificatif ?

Bonne soirée.

Message écrit le: 29/08/2007 09:01
Steph26

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 46
Inscrit le: 15/03/2007


Message édité par Steph26 le 29/08/2007 09:01
Bonjour,

Une de mes collègues a appelé les impôts pour poser la question et ils ont dit qu'il était impossible d'utiliser la méthode des coefficients pour déterminer le CA à 5.5 %. Ils ont dit que notre client devait séparer ces recettes, facile à dire !

Bref, je ne sais plus quoi faire !

Merci d'avoir répondu rapidement
Stéphanie

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Message écrit le: 29/08/2007 12:50
Marieyo


Messages: 11
Inscrit le: 27/07/2007
Région: 92 - hauts-de-seine


Subissant actuellement un contrôle fiscal. Nous utilisons les 3 TVA 2.1 5.5 19.6 vendons et importons intra CEE et Extra CEE. Nous sommes un commerce de figurines. Conseil à ton client d'avoir des chiffres clairs à ce sujet. De garder trace des livraisons etc. Car dans le doute il va en prendre plein la patate et toi aussi. L'inspecteur actuellement épluche tout, il faut tout lui justifier... Heureusement que jai gardé tous les justificatifs. Et je tremble quand même ...

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Message écrit le: 29/08/2007 13:21
Steph26

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 46
Inscrit le: 15/03/2007


Citation : Marieyo @ 29.08.2007 à 12:50
Subissant actuellement un contrôle fiscal. Nous utilisons les 3 TVA 2.1 5.5 19.6 vendons et importons intra CEE et Extra CEE. Nous sommes un commerce de figurines. Conseil à ton client d'avoir des chiffres clairs à ce sujet. De garder trace des livraisons etc. Car dans le doute il va en prendre plein la patate et toi aussi. L'inspecteur actuellement épluche tout, il faut tout lui justifier... Heureusement que jai gardé tous les justificatifs. Et je tremble quand même ...

Nous conservons toutes ses factures, donc pour les justificatifs, à priori aucun problème.

En comptabilité, vous distinguez vos ventes 19.6 % de vos autres ventes ? Si non, comment répartissez vous votre chiffre d'affaires ?

Merci pour votre témoignage.
Stéphanie

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Message écrit le: 29/08/2007 15:19
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4552
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne


Message édité par Claudusaix le 29/08/2007 15:24
Bonjour Steph26,

Si j'ai a peu près compris votre situation, votre fleuriste vend :

- des fleurs fraîches ou coupées au taux de 5.5 %
- des compositions florales au taux de 19.6 %

Votre client doit, je présume, inscrire un cahier le montant des fleurs qu'il a vendu dans la journée pour contrôler sa caisse à la fin de la journée.

L'idéal, à l'avenir, est de voir avec lui pour améliorer son cahier qui doit vous passer. Il suffit de faire deux colonnes :

- fleurs fraîches
- compositions florales

Essayez de voir avec lui, s'il vend plus de fleurs coupées ou de compositions florable. Il aura une idée du prorata. Les petites sommes telles que 5 ou 10 € sont probablement au taux de 5.5 %. Voyez également par rapport aux achats (mousse, rafia, noeud, corbeille, pots, ...). En fonction de la fréquence, et des quantités achetées, peut vous donner une idée du nombre de composition vendue par mois.

http://www.fiscalonline.com/da_tva_taux_reduit.htm

Cordialement,

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Message écrit le: 29/08/2007 17:21
Steph26

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 46
Inscrit le: 15/03/2007


Citation : Claudusaix @ 29.08.2007 à 15:19
Votre client doit, je présume, inscrire un cahier le montant des fleurs qu'il a vendu dans la journée pour contrôler sa caisse à la fin de la journée.

Merci beaucoup !

Oui, mon client vend ses types de fleurs + fournitures (vases ...).

Il tient un cahier de caisse mais sur celui-ci ne figure que ces recettes espèces, chèques et CB. Ca ne va pas être facile de lui faire changer ses habitudes.

Stéphanie

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Message écrit le: 29/08/2007 19:08
Marieyo


Messages: 11
Inscrit le: 27/07/2007
Région: 92 - hauts-de-seine


Oui tout est ventilé. notre logiciel de gestion de point de vente à été fait pour cela. Car le doute est dangereux, il faut que votre client change ses habitudes, car en cas de contrôle sa méthode actuelle donnera une impression défavorable à un controleur, de fait il cherchera encore plus, voir ne se fatiguera pas et redressera .... et franchement quand déjà il sens de la rigueur le débat est plus serein. car on est jamais à l'abrit d'avoir fait une bétise.

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Message écrit le: 29/08/2007 20:15
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4552
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne


Bonjour Steph26,

Je comprends parfaitement votre point de vue relatif à l'habitude. Ce n'est pas toujours évidemment. Mais, le dialogue, la persuation est toujours possible. Présenter vos difficultés sans un réaménagement léger, et surtout les risques de redressement fiscal sont des arguments déterminants. Dédoubler les colonnes de caisse, de chèque et de CB ne sont pas un grand changement. Indiquer quels types de fleurs qui sont soumis à tel taux de TVA n'est pas insurmontable. Prendre une matinée ou un après midi au magasin de votre client pour l'aider à cette nouvelle habitude est peut-être envisageable.

Cordialement,

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Message écrit le: 30/08/2007 08:32
Steph26

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 46
Inscrit le: 15/03/2007


Citation : Claudusaix @ 29.08.2007 à 20:15
Bonjour Steph26,

Je comprends parfaitement votre point de vue relatif à l'habitude. Ce n'est pas toujours évidemment. Mais, le dialogue, la persuation est toujours possible. Présenter vos difficultés sans un réaménagement léger, et surtout les risques de redressement fiscal sont des arguments déterminants. Dédoubler les colonnes de caisse, de chèque et de CB ne sont pas un grand changement. Indiquer quels types de fleurs qui sont soumis à tel taux de TVA n'est pas insurmontable. Prendre une matinée ou un après midi au magasin de votre client pour l'aider à cette nouvelle habitude est peut-être envisageable.

Cordialement,

Merci beaucoup pour vos réponses, je vais en parler à mon client.

Bonne journée
Stéphanie

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Message écrit le: 12/09/2007 12:02
Jonfranck

Directeur de bureau en cabinet
Messages: 25
Inscrit le: 07/03/2007
Région: 17 - charente-maritime


Bonjour,

Pourquoi pas lui faire installer une caisse enregistreuse ? Une touche recettes 5.50 et une touche recettes 19.60 et le tour est joué.

Je pense qu'en cas de contrôle le système du coefficient sera remis en cause. Car tout commercant doit tenir un brouillard de caisse (justificatition des recettes par jour), sans ce brouillard ils peuvent rejeter la compta dixit inspecteur des impôts.

Message écrit le: 12/09/2007 17:02
Debitcredit

Responsable comptable en entreprise
Messages: 638
Inscrit le: 25/07/2006
Région: 91 - essonne


Bonjour,

la question de la ventilation des recettes selon les différents taux de TVA est essentielle car il faudra pouvoir justifer en cas de contrôle, et, en l'absence de précisions, ça va être particulièrement sportif.
Il faut une caisse enregistreuse bien programmée et du personnel sensibilisé à cet aspect fiscal.

Le fait de mettre des fleurs dans un vase et de vendre l'ensemble n'est pas suffisant pour déterminer le taux de TVA applicable. le même problème existe avec le chocolat (contenu à 5,50% et contenant à 19,60%).
Il est habituellement admis que le taux de la composition sera de 5,50% si le contenu vaut plus que le contenant, mais encore faut-il pouvoir le prouver.

Pour faire encore plus simple, le prix d'une composition dépend bien sûr des matières, mais aussi de la valorisation du savoir-faire, de la renommée, du temps passé, de l'emballage, ...

Les proratisations du CA en fonction des achats peuvent s'avérer complètement fausses : je reprends l'exemple du chocolat où, après différentes baisses partielles, le taux de 5,50% n'est toujours pas étendu à tous les produits.

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