Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Déclarer la tva sur marge



5 réponses
11992 lectures
Posté dans le forum Forum CAP - BTS Comptabilité
Message écrit le: 02/09/2007 19:17
Draw

Etudiant
Messages: 3
Inscrit le: 02/09/2007
Région: 06 - alpes-maritimes


Message édité par Draw le 02/09/2007 19:18
Bonjour!

Voilà j'aurais voulu savoir a quoi ressembler une déclaration de TVA sur marge. Quelle est la différence avec une CA3 ou CA12 ?

Et puis, si vous avez du temps et si vous voulez bien, pouvez vous me donner un exemple avec des chiffres ?

Merci beaucoup

Kiss !

Message écrit le: 02/09/2007 21:33
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4600
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne


Bonsoir Draw,

la Tva sur marge est relative au marchand de bien. Ce lien peut vous éclairer, je l'espère.

http://www.jurisprudentes.org/bdd/faqs_art...id_article=2858

La CA3 est relative au régime réel et la CA12 au régime simplifié.

Pour l'exemple, le lien ci-dessus en a et cela devrait être suffisant.

Cordialement,

--------------------


Message écrit le: 04/09/2007 19:18
Draw

Etudiant
Messages: 3
Inscrit le: 02/09/2007
Région: 06 - alpes-maritimes


Merci pour votre réponse.

Je suis allée sur le site que vous m'avez conseillé mais je ne comprends pas tout.

Ma question est surtout basée sur la déclaration de Tva sur marge. Savoir en quoi elle est différente que les autres déclarations.

Merci beaucoup

Message écrit le: 04/09/2007 23:41
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4600
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne


Citation : Draw @ 04.09.2007 à 19:18
Merci pour votre réponse.

Je suis allée sur le site que vous m'avez conseillé mais je ne comprends pas tout.

Ma question est surtout basée sur la déclaration de Tva sur marge. Savoir en quoi elle est différente que les autres déclarations.

Merci beaucoup

Bonsoir Draw,

Il est difficile de répondre de manière complète à ce type de question. C'est un sujet un petit peu complexe. La Revue Fiduciaire a établi un Hors Série sur la TVA et l'immobilier (HS 2006-3).

Ces liens répondront, j'en suis sûr à vos interrogations :

http://www.inforeg.ccip.fr/fiches/pdf/regi...hands_biens.pdf
http://www.net-iris.fr/forum-juridique/fis...ion-simple.html

Ce régime de TVA sur marge se déclare exclusivement sur une CA3 ligne 02 (981) comme indiquer sur la notice CA3.
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploieme...mulaire_546.pdf

Cordialement,

--------------------


Message écrit le: 09/09/2007 19:29
Draw

Etudiant
Messages: 3
Inscrit le: 02/09/2007
Région: 06 - alpes-maritimes


Bonsoir,

C'est gentil pour votre aide mais vous savez, je suis étudiante, j'ai 18 ans et je ne comprends pas tout ca..

Ou alors je suis nulle je sais pas mais quoiqu'il en soit je suis perdue.

Mais bon, merci quand meme pr votre aide..

Message écrit le: 09/09/2007 20:15
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4600
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne


Citation : Draw @ 09.09.2007 à 19:29
Bonsoir,

C'est gentil pour votre aide mais vous savez, je suis étudiante, j'ai 18 ans et je ne comprends pas tout ca..

Ou alors je suis nulle je sais pas mais quoiqu'il en soit je suis perdue.

Mais bon, merci quand meme pr votre aide..

Bonsoir Draw,

Rassurez-vous, c'est un petit peu normal avec un BEP compta (je suis passé par là) que vous ne comprenez pas tout. A l'époque où j'étais en BEP, je ne comprenez pas tout. Savez-vous que j'ai compris des cours de BEP ou de BAC lorsque j'ai été en DECF.

C'est un sujet délicat car il est sectoriel. Pour faire simple, un marchand de biens achète par exemple une maison. Ce dernier le revend avec une marge. La TVA est calculée sur la marge. Cela veut dire que la base de déclaration est la marge.

Espérant vous avoir un peu plus aidé,
Cordialement,

--------------------


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/declarer-tva-sur-marge-t14473
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer