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Conseils :

Est-ce qu'une licence de taxi peut s'amortir ?



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 18/12/2010 22:21

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)
- Modérateur Compta Online


Messages: 1357
Inscrit le: 03/03/2003
Région: 75 - paris


Bonjour,

Comme toute dépense il faut se poser la question de la distinction entre une charge et une immobilisation.

Pour faire court, cette dépense n'étant pas consommée dans l'année et qu'elle permet de dégager des revenus ultérieurement, on doit l'immobiliser.

Cette immobilisation se consomme-t-elle durant les années suivantes ? Je pense que non. La seule question est la limite de durée.

Si la licence a une durée limitée dans le temps, on peut l'amortir (ou la provisionner si la perte de substance n'est pas une certitude).
En revanche, si la licence n'est pas limitée dans le temps (comme c'est le cas à Prtis où les taxis revendent la licence), on ne peut pas l'amortir.

Les éléments précédents ne sont pas forcément une règle stricte, mais de simples éléments de réflexion et d'approche.

A bientôt

Laurent

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Modérateur Compta Online


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