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Prevoyance... pas prévue



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 03/10/2007 13:44

Comptable unique en entreprise
Messages: 1906
Inscrit le: 30/11/2006
Région: 93 - seine-saint-denis


Bonjour....

Ce genre de problème est à prévoir lorsque l'on travaille dans ces conditions ...

Bon, pour le mois de Septembre, n'en tenez pas compte.
Créez une rubrique " Prévoyance / Rappel Septembre " sur vos bulletins d'Octobre, en plus de celle qui sera crée pour cette cotisation.
Vous la renseignerez manuellement sur chacun des bulletins par rapport au brut perçu en Septembre. Ainsi, les salariés et l'entreprise régulariseront. Cette rubrique ne servira que ce mois là.

Pour l'appel de cotisation du 3ème trimestre, déclarez la totalité des bruts de septembre et faites vos calculs.

A la fin octobre, les bulletins calculés vous donnerons une somme de cotisations ( sur rubrique " rappel septembre" ). Celle ci sera alors légèrement inférieure à celle calculée par vos soins : normal, ce sont les CDD partis en Septembre avant votre régul.
Il faudra alors passer une OD de la caisse à un compte 645300 ( cotisation patronale ) et une autre à 658 ( charges diverses de gestion courante ) car même en refaisant les bulletins, vous ne pourriez réclamer ces sommes aux salariés partis. Celà sera charge pour l'association...

Pour le bordereau du 4ème trimestre, prenez en considération la rubrique de cotisation normale.
Et pour le bordereau annuel, reprenez les 2 rubriques.
cela ( avec l'écriture OD ) se sera régularisé en compta.

Seul votre livre de paye montrera une différence sur ces cotisations que vous pourrez justifier.

NB : avant l'envoi des DADS informatisé, il était possible de créer un bulletin fantôme pour juste régulariser la base de cotisation des absents ( pour le livre de paye ). Maintenant, à moins de faire la Dads sur papier ou saisie internet, c'est impossible ...

PS : voyez aussi avec la hot-line de votre logiciel de paye. Il est parfois possible de récupérer en base le mois m-1...

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