Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :- Pensez à utiliser l'outil de prévisualisation avant d'imprimer, cela permet d'optimiser votre mise en page et d'économiser du papier
- Privilégiez l'impression en noir et blanc
- Imprimez en recto/verso
- Imprimez sur du papier recyclé et n'oubliez pas de recycler les pages inutiles
Avantage en nature véhicule de fonction ?
3 réponses
3170 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
| Message écrit le: 02/10/2007 21:36 |
Dan92
Messages: 6 Inscrit le: 25/09/2007 Région: 92 - hauts-de-seine
| Bonsoir à tous,
Dans quels cas un véhicule de fonction est il considéré et doit être déclaré comme avantage en nature ?
merci pour vos réponse.
|
| |
| Message écrit le: 02/10/2007 23:03 |
Lj4
- Expert-comptable en entreprise - Examinateur au DEC (mémoire)
Messages: 1417 Inscrit le: 03/03/2003 Région: 92 - hauts-de-seine
| Bonjour
Avoir la disposition pour des besoins privés d'un bien et sans en supporter les couts est un avantage en nature.
Laurent
|
| |
| Message écrit le: 02/10/2007 23:17 |
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne
| Bonsoir,
Il faut faire en réalité le distinguo entre le véhicule de service et le véhicule de fonction :
- le véhicule de service est exclusivement utilisé pour les besoins de l'entreprise. Il n'y a donc d'avantage en nature.
- le véhicule de fonction est attaché à une personne et l'utilisation à des fins personnelles est un avantage en nature
Cordialement,
|
| |
| Message écrit le: 04/10/2007 16:36 |
Dan92
Messages: 6 Inscrit le: 25/09/2007 Région: 92 - hauts-de-seine
| Merci pour vos réponse.
Cordialement.
|
| |
Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/avantage-nature-vehicule-fonction-t15078
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.
Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.
© 2003-2024
Compta OnlineS'informer, partager, évoluer