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Conseils :

Jeu-concours, cadeaux et tva



4 réponses
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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 05/10/2007 20:48
Darian


Messages: 3
Inscrit le: 05/10/2007
Région: 54 - meurthe-et-moselle


Bonjour,
je suis un créateur d'entreprise et je me pose plusieurs questions.

En premier lieu, j'aimerais savoir si vous connaissez, à Nancy ou dans ses environs, un bon expert-comptable spécialisé dans les aides/conseils, car j'ai beaucoup de questions fiscales et/ou comptables à poser. Au pire, un bon site de conseils en ligne?

Si cela vous intéresse, je veux créer un site internet de jeux-concours et j'aimerais connaître la mécanique des cadeaux. Est-ce que c'est légal de donner des biens culturels (livres, DVD, etc) tout en les déduisant des bénéfices (je suis pas comptable, désolé, j'ai peut-être dit une bêtise?), est-ce que l'on peut récupérer la TVA dessus (cadeau inférieur à 60 euros TTC par année et par personne)? Etc.

En gros, je veux savoir si mon projet est viable et donc j'aimerais les conseils d'un expert-comptable... peut-être que ce n'est pas d'un comptable que j'ai besoin, mais tout simplement d'un avocat ou d'une autre personne? Je ne sais pas.

Voilà, si quelqu'un pouvait m'aiguiller, je lui en serais très reconnaissant.

Cordialement,
DaRiaN.

PS: si je me suis trompé de forum ou de site, veuillez m'en excuser :(

Message écrit le: 05/10/2007 22:08
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4600
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne


Bonsoir,

Il me semble que les jeux concours sont très règlementés et qu'ils relèvent du ministère de l'intérieur. D'autre part, je me demande si seul la Française des Jeux et le PMU ont le monopole de jeux. Même si, je crois que cela va bouger prochaine selon une annonce gouvernementale notamment pour les paris en ligne.

Ceci est à vérifier évidemment.

Cordialement,

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Message écrit le: 05/10/2007 22:33
Darian


Messages: 3
Inscrit le: 05/10/2007
Région: 54 - meurthe-et-moselle


De ce coté là, aucun problème, c'est plutôt du point de vue comptabilité que j'aimerais connaître la mécanique des cadeaux.

Mes jeux-concours sont en conformité avec la loi française en vigueur... j'aimerais juste savoir si je peux déduire les cadeaux, récupérer la TVA, etc. Des trucs de comptable, non?

La FDJeux a le monopole des jeux de hasard et les miens ne le font pas intervenir même durant une égalité des gagnants (ex aequo).

Merci de votre interet pour ma question.

Message écrit le: 06/10/2007 08:25
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2759
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Bonjour !

c 'est vraiment une activité particulière que vous envisagez de créer.
Je vous conseille de vous rapprocher d'un cabinet d'expertises comptables (contactez en au moins trois !) et je serais vous, je demanderais aussi un rendez vous avec un inspecteur des impôts (c'est gratuit en plus !)

bonne chance !

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Message écrit le: 06/10/2007 11:38
Darian


Messages: 3
Inscrit le: 05/10/2007
Région: 54 - meurthe-et-moselle


Merci de votre conseil, je prends note pour l'inspecteur des impôts et en ce qui concerne les experts-comptables, c'est ma première demande, mais, a priori, personne du forum n'habite Nancy.

Je vais chercher dans les pages jaunes et prendre rendez-vous dans la semaine, j'aurais juste aimé avoir quelques bonnes adresses.

Du reste, si vous avez d'autres conseils, expériences enrichissantes ou informations complémentaires, je les accepterai volontiers.

Cordialement,
DaRiaN.

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