Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Comptabilisation versement cnasea d'un emploi cae



11 réponses
17255 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 19/10/2007 16:28
Boremy03


Messages: 4
Inscrit le: 19/10/2007


Bonjour à toutes et à tous,
j'ai en charge la compta d'une petite association et mes études comptables sont un peu loin.
Nous avons contracté un contrat d'accompagnement dans l'emploi dit CAE
Le CNASEA nous verse chaque trimestre un montant du contrat à savoir 48%
Je souhaiterai savoir où comptabiliser ce versement. Certains me parle de subvention d'exploitation (74) d'autres de transfert de charges (791). Je m'adresse donc à vous plus expérimentés afin de me guider.
Merci de votre réponse et très bonne journée
Rémy

Message écrit le: 21/10/2007 08:41
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4552
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne


Bonjour,

Pour ma part quand je travaillais dans un lycée agricole, nous enregistrions les subventions du CNASEA en 74 Subvention d'exploitation.

Cordialement,


--------------------


Message écrit le: 21/10/2007 10:52
Psyhea

Employé en comptabilité
Messages: 22
Inscrit le: 18/11/2005


Bonjour!
Dans notre cabinet on comptabilise les versements de CNASEA dans le compte 791. Le raisonnement est le suivant : le montant des versements n'est pas fixe et est calculé en fonction du salaire effectif, donc c'est une sorte de remboursement des charges engagées.

--------------------


Message écrit le: 21/10/2007 15:21
Gaby13


Messages: 40
Inscrit le: 28/11/2005
Région: 13 - bouches-du-rhône


Bonjour,

Dans le cabinet comptable dans lequel je travaille, tous les versements du CNASEA sont comptabilisés en 791 transfert de charges puisque cela doit annuler une charge deja constatée.

A bientot.

Message écrit le: 21/10/2007 16:07
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4552
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne


Bonjour,

Il s'agit d'une aide de l'Etat qui s'assimile à une subvention d'exploitation. Il y a eu de nombreuses aides de l'Etat pour les CES, CEC dans les organismes publics et les associations. Le traitement comptable était enregisté en 74 Subvention d'Exploitation. N'oubliez pas que le contrat d'accompagnement dans l'emploi est proposé aux employeurs du secteur non marchand, c'est-à-dire les associations par exemple. Je vous rappelle qu'il existe un plan comptable des associations. Et ces associations travaillent avec beaucoup de subventions qui s'enregistre bien souvent en compte 74 Subvention d'Exploitation.

Je maintiens donc mes dires et l'utilisation du compte 79 Transfert de charges ne me parait pas judicieuse. Même si cela ne change en rien le résultat d'exploitation. L'inscription dans le compte de résultat dans la rubrique Autres produits est moins lisible que dans la rubrique Subvention d'exploitation.

Cordialement,

http://www.cnasea.fr/accueil/cadre_domaines.html
http://www.cnasea.fr/forms/12497-01.pdf

--------------------


Message écrit le: 22/10/2007 00:03
Nad64

Responsable comptable en entreprise
Messages: 2346
Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Bonjour,

Le Lefebvre comptable préconise de considerer ces aides comme des subventions.

Cordialement,

--------------------


Message écrit le: 22/10/2007 09:15
Francoisecnd

Comptable unique en entreprise
Messages: 1764
Inscrit le: 30/11/2006
Région: 93 - seine-saint-denis


Bonjour,

Etant dans le même cas, je confirme la subvention.

--------------------


Message écrit le: 22/10/2007 10:46
Fred_13

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 94
Inscrit le: 24/09/2007
Région: 13 - bouches-du-rhône


Idem

Message écrit le: 22/10/2007 11:31
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4552
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne


Bonjour,

Citation : Nad64 Ecrit le 22.10.2007 à 00:03
Bonjour,

Le Lefebvre comptable préconise de considerer ces aides comme des subventions.

Cordialement,


Citation : Francoisecnd Ecrit le 22.10.2007 à 09:15
Bonjour,

Etant dans le même cas, je confirme la subvention.


Citation : Fred_13 Ecrit le 22.10.2007 à 10:46
Idem


Ca fait plaisir d'être soutenu.

Merci,

A bientôt,

--------------------


Message écrit le: 08/11/2007 11:10
Boremy03


Messages: 4
Inscrit le: 19/10/2007


Je remercie toutes les personnes qui ont bien voulu éclairer ma lanterne
Très bonne journées
Rémy

Message écrit le: 17/06/2009 10:54
Lusk

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 26
Inscrit le: 17/06/2009
Région: 69 - rhône


Bonjour,

Je suis étudiant actuellement en stage et j'ai un virement du CNASEA à traiter donc théoriquement je dois passer dans mon journal banque pour le mois du virement.

512 Banque
740 subv d'exploitation

Tout simplement ? Ou dois-je passer par un compte de tiers ?

Merci par avance pour vos éclaircissements.

Message écrit le: 17/06/2009 11:14
Xynezia

Cadre du secteur privé
Messages: 841
Inscrit le: 21/11/2006
Région: 78 - yvelines


Bonjour,

Les deux solutions sont possible, sachant qu'en fin d'exercice il faudra constater les trop versé ou les sommes restant dues.

Cordialement,

--------------------


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/comptabilisation-versement-cnasea-emploi-cae-t15425
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer