Message écrit le: 07/11/2007 16:37 | |
Stephanie07 Expert-Comptable Stagiaire en cabinet Messages: 3 Inscrit le: 30/08/2007 Région: 69 - rhône | Bonjour, Voilà, je bloque sur la cessation d'un individuel. Pour le bilan de cessation : - est ce que je dois constater des CCA ou des FNP? - que dois je faire des fournisseurs et charges sociales non payés? Les comptes doivent ils être soldés? Que deviennent les factures reçues après la date de cessation? merci d'avance stephanie |
Message écrit le: 07/11/2007 20:21 | |
Jipe Collaborateur comptable en cabinet Messages: 2759 Inscrit le: 22/02/2007 Région: 69 - rhône | Bonjour, A lire :
-------------------- |
Message écrit le: 07/11/2007 20:54 | |
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne | Bonsoir, Si j'ai bien compris Jipé, il s'agit d'un bilan de liquidation amiable. Pour moi, mais je peux me tromper, les CCA et le FNP ne peuvent pas être enregistré car après il n'y a plus rien. Normalement, il faut encaisser tous les clients. Constatez les clients irrécouvrables par les charges. Et la trésorerie doit être suffisante pour régler l'ensemble des dettes. C'est en tout le travail du liquidateur amiable. Cordialement, -------------------- |
Message écrit le: 07/11/2007 21:13 | |
Stephanie07 Expert-Comptable Stagiaire en cabinet Messages: 3 Inscrit le: 30/08/2007 Région: 69 - rhône | En fait, ce n'est pas une liquidation amiable. Mon client souhaite cesser son activité car il a des soucis de santé. Moi, je pensais que tous les comptes de bilan étaient virés au compte de l'exploitant.Sur le mémento comptable, on peut lire qu'a la fin des opérations il ne doit rester que trois comptes : capital, trésorerie et résultat de liquidation! Dur dur......... merci pour vos réponses données et pour vos réponses à venir. Stéphanie |
Message écrit le: 07/11/2007 21:38 | |
Jipe Collaborateur comptable en cabinet Messages: 2759 Inscrit le: 22/02/2007 Région: 69 - rhône | Citation : Stephanie07 @ 07.11.2007 à 21:13 En fait, ce n'est pas une liquidation amiable. Mon client souhaite cesser son activité car il a des soucis de santé. Moi, je pensais que tous les comptes de bilan étaient virés au compte de l'exploitant.Sur le mémento comptable, on peut lire qu'a la fin des opérations il ne doit rester que trois comptes : capital, trésorerie et résultat de liquidation! Dur dur......... merci pour vos réponses données et pour vos réponses à venir. Stéphanie Bonsoir ! Oui vous pouvez tout virer au compte 108 000 ! vous avez raison ! Cordialement, -------------------- |
Message écrit le: 07/11/2007 23:03 | |
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne | Bonsoir, Ce n'est peut-être pas une liquidation amiable. Mais cela a les même effet. En effet, vous confirmez mes dires à savoir que : Citation : Claudusaix Ecrit le 07.11.2007 à 20:54 Normalement, il faut encaisser tous les clients. Constatez les clients irrécouvrables par les charges. Et la trésorerie doit être suffisante pour régler l'ensemble des dettes. C'est en tout le travail du liquidateur amiable. Cela signifie ce que vous dites : Citation : Stephanie07 Ecrit le 07.11.2007 à 21:13 Sur le mémento comptable, on peut lire qu'a la fin des opérations il ne doit rester que trois comptes : capital, trésorerie et résultat de liquidation! Qu'est-ce que une liquidation ? C'est rendre liquide les biens de l'entreprise c'est-à-dire les cessions d'immobilisation, la cession du stock, l'encaissement des créances clients. Toutes ces liquidités servent à régler l'ensemble des dettes. Et forcément, un résultat de liquidation né de tout ce processus. Cordialement, -------------------- |
Message écrit le: 27/12/2007 11:51 | |
Cira Messages: 30 Inscrit le: 16/10/2006 | Bonjour, Je me permets de relancer cette discussion car je me pose un peu les mêmes questions. Car en fait ce n'est pas tout à fait la même chose de laisser apparaitre les stocks ou de les "virer" au compte de l'exploitant, puis qu'à ce moment là, ce que je vais faire concrêtement c'est d'annuler la constatation de mon stock final et de passer une écriture de vente de ce stock avec débit du 108 mais avec une TVA à collecter, ce qui fait la différence sur ma déclaration fiscale. C'est donc une obligation de tout solder par le compte 108 et de ne maintenir dans le bilan de liquidation que les comptes capital, trésorerie et résultat ? une petite question:comment enregister le rachat des stocks de matières premières, y-at-il un compte pour constater cette consommation par le propriétaire ? Merci de votre aide |
Message écrit le: 12/07/2011 23:02 | |
Albatoss Chef de mission en cabinet Messages: 22 Inscrit le: 02/09/2008 Région: 75 - paris | Bonsoir, Je me permets de relancer ce post, je procède actuellement à ma première cessation d'activité, il s'agit d'une EI qui cesse son activité fin avril. Je réfléchis un peu et je procède à la solution qui me semble la plus sensée, c'est à dire: 1) Les CCA ne sont pas passées sur le compte 486 mais directement sur le compte 108 2) Idem pour les FNP, je passe les frais que l'EI aura à débourser sous peu (liés à la cessation)en compte 108. Seul hic, mon chef de mission me dit qu'il n'est pas d'accord, tout les frais engagés sont déductibles même s'il concerne la période postérieur à la cessation (exemple loyer payé d'avance mai juin juill) et qu'il faut passer des FNP... Je vais donc faire comme il me le dit, mais pour les prochaines fois j'aimerais être sûr de son raisonnement, pensez vous que cela soit juste? Merci d'avance -------------------- |
Message écrit le: 13/07/2011 09:45 | |
Jeff84 Expert-Comptable salarié en cabinet Messages: 1195 Inscrit le: 13/04/2009 Région: 84 - vaucluse | Bonjour, Votre chef de mission a parfaitement raison. Les CCA servent à transférer des charges d'un exercice sur l'autre, ce qui est absurde s'il n'y a pas d'autre exercice. L'EI a supporté ces charges, il doit pouvoir les déduire intégralement. Cordialement, -------------------- |
Message écrit le: 14/07/2011 00:56 | |
Awadfehd Expert-Comptable associé en cabinet Messages: 48 Inscrit le: 03/07/2006 Région: 93 - seine-saint-denis | Bonjour, Il s'agit d'un forum ou chacun peut apporter sa contribution. Moi, je vois le problème autrement. Ne pas confondre bilan de clôture et bilan de liquidation. Merci, -------------------- |
Message écrit le: 15/07/2011 19:58 | |
Albatoss Chef de mission en cabinet Messages: 22 Inscrit le: 02/09/2008 Région: 75 - paris | Bonsoir, Merci pour vos réponses, je n'arrive pas à trouver d'ouvrages qui traitent de ce sujet, ce qui fait qu'on est un peu pris au dépourvu quand il s'agit traiter ce genre de sujet. Pour Awadfehd, je vois la différence entre les deux mais dans la pratique peut être pas. Peut être pourriez vous expliquer la différence. Bon week-end -------------------- |
Message écrit le: 27/01/2017 13:13 | |
Zxr60078 Comptable en entreprise Messages: 7 Inscrit le: 19/01/2017 Région: 78 - yvelines | Bonjour, J'ai bien lu l'ensemble de cette discussion forte intéressante, mais me pause encore des questions. La date de cessation est au 23/03/16 (sachant que nous sommes plus qu'en retard pour le dépôt de bilan), puis-je aller jusqu'au 31/03/2016 car j'ai des remboursements crédit qui courts jusqu'en 05/2018 et voulais imputer celui de mars en charges ? si j'ai bien compris pour le reste dû je passe tout en 108 ? J'ai aussi des intérêts bancaires et impayés à solder et qui ont été payés après la date de cessation, pareil ! Je bascule tout en 108 ? Les factures clients dont nous avons reçu les paiements bien après la date de cessation, je considère que c'est l'exploitant qui les a payé et il récupère ces sommes par la suite ? Je suppose que dans la continuité, les factures fournisseurs (assurances, banque, relevé avec paiement par traite,.....etc) postérieures au 23/03/2016 restent à la charge de l'exploitant ? (J'ai des relevés de comptes jusqu'en Août 2016) J'ai aussi une créance pour laquelle nous avons eu un paiement de 50% et dont le client est passé en liquidation judiciaire en date postérieur à la cessation, (Procédure de sauvegarde le 16/04/2016 - Liquidation le 16/07/2016). Qu'est ce que je fais du solde, ce n'est tout de même pas à l'exploitant d'en avoir la charge ? Un grand merci pour vos réponses ! Cordialement. |
Message écrit le: 27/04/2021 12:34 | |
Jennymag Comptable général en entreprise Messages: 31 Inscrit le: 11/08/2012 Région: 77 - seine-et-marne | Message édité par Jennymag le 27/04/2021 12:35 Bonjour, Je relance cette discussion car j'ai quelques questions concernant une cessation d'activité d'une EI: - Nous sommes en compta de trésorerie mais j'ai noté qu'il faut comptabiliser les FAE/ FNP donc les comptes seront soldés avec ces comptes? Peut-on inscrire la charge/ produit avec comme contrepartie le compte 108? - Le compte de trésorerie doit-il être transféré en 108? Je vous remercie d'avance pour vos réponses. -------------------- |