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Cp et rtt une même semaine (travail à temps partiel)



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Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 08/11/2007 11:31

Responsable comptable en entreprise
Messages: 2346
Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Bonjour,

Je vais commencer à vous répondre mais sans être sûre de ce que j'avance donc à cofirmer...

Il me semble que les modalités de prise de RTT reviennent à l'employeur.
Il peut par exemple imposer 1 seul RTT par mois et interdire de les accoler aux CP.

Pour ce qui est des CP, plusieurs topics parlent de ce sujet. A vous de faire des recherches pour plus de précisions.
Si le décompte se fait en jours ouvrables, un temps partiel acquiert (comme un temps complet) 2,5 jours de CP, ce qui fait 30 jours ouvrables dans l'année.
On lui décompte autant de jours ouvrables qu'un temps plein.
Donc, votre vendredi sera décompté ainsi que votre samedi.

Si vous êtes en jours ouvrés, seul le vendredi sera décompté.

Cordialement,

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