Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Comptabilisation des frais de procédures relatifs aux litiges



2 réponses
21050 lectures
Posté dans le forum Diplômés d'expertise-comptable en entreprise
Message écrit le: 13/11/2007 09:55
Profil
Collaborateur sénior en cabinet
Messages: 4
Inscrit le: 13/09/2007
Région: Cm - cameroun


Bonjour,

j'ai un problème concernant les frais de procédures engagés dans un litige. Il est le suivant, lors du litige les frais (note d'honoraires d'avocat, divers frais, etc.......) sont engagés, à ce moment nous ignorons si ces frais seront supportés par l'entreprise ou par l'autre partie au procès, dans la mesure où c'est le jugement qui le déterminera.

La question est savoir comment comptabiliser ces frais ? Je souhaite dans vos réponses que vous me précisez si possible les recueils, articles où je pourrai trouver une réponse plus explicite à ma question.

Merci d'avance de vos réactions.

--------------------


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/comptabilisation-des-frais-procedures-relatifs-aux-litiges-t16029
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer