Message écrit le: 14/11/2007 14:00 | |
Lorine Messages: 3 Inscrit le: 14/11/2007 | Bonjour, Je viens de créer une entreprise de commerce de matériel informatique d'occasion. Mon souci est de savoir comment comptabiliser les achats ventes d'occasion en prenant en compte la taxation sur la marge ? Egalement du point de vue fiscal, comment calculer et déclarer la TVA collectée et déductible ? Merci d'avance pour vos réponses. |
Message écrit le: 15/11/2007 00:19 | |
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne | Bonsoir, Pour l'achat du matériel informatique d'occasion, il faut distinguer celui du particuliers à celui des professionnels. Les premiers ne sont pas soumis à TVA. Les seconds sont soumis à TVA. Il vous faut donc distinguer dans l'enregistrement l'achat aux particuliers exonéré de TVA (6070) et l'achat aux professionnels taxable à la TVA (6071). Toutes les ventes seront soumises, je pense, à la TVA. Un seul compte suffit. La marge commerciale se calculera en soustrayant aux ventes les deux comptes d'achats. Cordialement, -------------------- |
Message écrit le: 15/11/2007 16:00 | |
Fred_13 Expert-Comptable libéral en cabinet Messages: 94 Inscrit le: 24/09/2007 Région: 13 - bouches-du-rhône | Message édité par Fred_13 le 15/11/2007 16:00 Bonjour.Comme le dit Claudusaix, il convient de distinguer les opérations selon qu'elles sont effectuées avec des particuliers ou avec des professionnels, mais je crains que ce ne soit un peu plus compliqué que ça... Achats Il faut 2 comptes d'achats, l'un exo (achat à des particuliers) l'autre soumis à TVA (achat à des professionnels). Les marchandises achetées à des professionnels seront achetées et vendues avec une TVA normale. En revanche, les marchandises achetées à des particuliers (donc en exo) seront vendues avec une TVA sur la marge. Ventes Il faut au moins 3 comptes. 7071 : ventes avec TVA normale 7072 : marge/ventes => (prix vente TTC - prix achat exo)/1.196 7073 : prix d'achat/ventes à la marge => même montant qu'en 607 Eventuellement un 4ème et un 5ème compte s'il y a des ventes en exportation ou en intracommunautaire. Pour faire simple, 2 cas de figure sont à prendre en considération : 1) Achat à un pro => TVA déductible sur prix d'achat => TVA collectée sur prix de vente 2) Achat à un particulier => pas de TVA déductible => TVA collectée sur la marge Voilà, bon courage ! |
Message écrit le: 15/11/2007 16:56 | |
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne | Bonjour Fred_13, Vous avez raison. J'ai considéré pour ne pas compliquer la situation que l'entreprise avait opté pour le régime général plus simple certes mais plus pénalisant pour l'entreprise. Néanmoins, je pense que l'utilisation de plein droit du régime relatif aux biens d'occasion, œuvres d'art, objets de collection et d'antiquité entraîne un contrôle fiscal plus fréquent. Et pour des non initiés, est motif à redressement. Pour l'utilisation de plein droit, il est nécessaire d'avoir un expert comptable pour conseil. Cela est plus prudent me semble-t-il. Le maquis des articles 297 et suivant du CGI n'est pas évident à déchiffrer, en tout cas de mon point de vue. C'est pour ses raisons, bien que pénalisante, je conseille l'option au régime général de TVA. Cordialement, -------------------- |
Message écrit le: 17/11/2007 15:17 | |
Lorine Messages: 3 Inscrit le: 14/11/2007 | Merci beaucoup pour vos réponses. C'est plus clair mais j'aurai besoin de quelques précisions: "Les marchandises achetées à des professionnels seront achetées et vendues avec une TVA normale." => le matériel acheté aux professionnels est également d'occasion donc j'applique une TVA à la marge également ? 7071 : ventes avec TVA normale => tout le matériel est d'occasion donc qu'est ce que j'enregistre dans ce compte ? 7072 : marge/ventes => (prix vente TTC - prix achat exo)/1.196 => OK 7073 : prix d'achat/ventes à la marge => même montant qu'en 607 => OK Je vous remercie d'avance. |
Message écrit le: 17/11/2007 17:00 | |
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne | Bonjour Lorine, Si j'ai bien compris les propos de Fred_13, voilà quelle somme s'enregistre dans les comptes respectifs : Citation
Un dernier conseil, il faut créer deux comptes de TVA collectée :
C'est pourquoi, j'ai précisé que bien que pénalisante, je conseille l'option au régime général de TVA car l'organisation comptable est beaucoup plus lourde. Ceci suppose un paramétrage minutieux du logiciel de gestion commerciale et du logiciel comptable. Bonne Chance, Cordialement, -------------------- |
Message écrit le: 19/11/2007 11:15 | |
Lorine Messages: 3 Inscrit le: 14/11/2007 | Bonjour, Merci beaucoup, je pense qu'avec tout ça, je devrai pouvoir m'en sortir.... C'est vrai que l'organisation comptable est un peu lourde mais au fil du temps je pense qu'avec des tableaux récapitulatifs, cela devrai aller. Encore merci et peut être à bientôt. Très cordialement. |
Message écrit le: 16/12/2007 20:09 | |
Annuairedesmont.. Messages: 1 Inscrit le: 16/12/2007 | Bonsoir, je viens de lire cet échange très intéressant. je viens de lancer une entreprise de vente de montres d'occasions, je rachète des montres et je les revends par internet uniquement. La plupart de mes achats sont faits à des particuliers, des brocanteurs etc... en france et à l'étranger, ce qui complique les choses car il est parfois très difficile de savoir si le vendeur est particulier ou professionnel, d"autant que pour les achats sur des sites internet, la plupart du temps je ne reçois aucune facture. Ce que j'ai lu de vos échanges m'inquiète un peu, car après m'être renseigné, j'étais parti sur une gestion de mon entreprise avec déclaration de TVA sur la marge, il me sembalit que tous les vendeurs de matériels ou de produits d'occasion étaient soumis à cette formule ? cordialement |