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Transformation véhicule societé en tourisme incidence?



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 19/11/2007 17:29

Responsable comptabilité générale en entreprise
Messages: 109
Inscrit le: 05/10/2007
Région: 29 - finistère


Citation : Claudusaix @ 19.11.2007 à 17:08
Bonjour,

Désolez-là mais je n'ai pas la réponse. Il faudrait faire une recherche. Comme je l'ai, c'est une question pointue mais qui est fort intéressante.

Je ne sais pas si vous avez, j'ai également répondu à votre autre sujet du 5 octobre dernier (si je ne me trompe pas de date).

Cordialement,

Ah oui merci pour la réponse claudus :)

En ce qui concerne la tvts, j'ai bien lu les nouvelles règles, enfin 2006 je crois, si le véhicule est d'avant 2004 la tvts est sur la puissance fiscale ok, mais après il faut tenir compte de taux de carbone+ de la puissance fiscale? je ne suis pas sur d'avoir bien compris.

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