Achat d'une voiture d'occasion et sarl

Citation : Guill@ume @ 20.11.2007 à 19:04
Bonjour,

Votre interrogation est juste et beaucoup de questions de ce type reviennent souvent chez notre clientèle.

Sachez que :
1) Vous achetez votre voiture à titre privé : Cette méthode est la plus simple, vous facturez tous les mois les KM parcourus à titre professionnelle à la SARL, tout en ayant la capacité en cas de contrôle à en justifier la pertinence des KM réellement parcourus.
2) Vous achetez la voiture à titre privé et vous payez le carburant avec la SARL : Je pense que cette solution est mauvaise car elle n'est pas logique. Vous allez avoir des frais de carburant alors même qu'aucun véhicule n'est au bilan ni en location. Fiscalement, cela va être dur à justifier.
3) Vous achetez le véhicule au nom de la SARL : Cette méthode permet de comptabiliser tous les frais relatifs au véhicule en charges (assurances, carburants, entretiens), pour le montant TTC bien sûr car VDT, et permet d'amortir ce bien tout en limitant l'amortissement au plafond imposé par le FISC. Cependant, il faut voudra payer la Taxe sur les Véhicules des Sociétés (TVS), non déductible fiscalement, et très onéreuse suivant le taux d'émission de CO2. De plus, il vous faudra estimer l'avantage en nature que procure l'utilisation à titre personnel du véhicule de manière à l'ajouter à votre rémunération de gérance pour les déclarations fiscales et sociales (ce qui revient à dire que votre utilisation personnelle majorera le montant de vos cotisations sociales personnelles).

Conclusion : Nous conseillons souvent d'acheter le véhicule à titre personnel et de facturer les KM à la SARL. Cependant, la TVS peut être due si le montant des KM parcourus à titre professionnel dépasse 15 000 KM par an.

Sachez quand même que je réponds avec les seuls éléments que vous me fournissez, et que chaque cas est un cas différent. Parfois, il se peut que l'économie d'impôt sur les sociétés générée par la comptabilisation au bilan du VDT est supérieur au frais de refacturation des KM , notamment si votre société paye de l'IS à 33.33%. Mais cela est très rare compte tenu du plafonnement d'e la valeur d'amortissement.

En espérant avoir d'autre avis sur la question.

Bien à vous.