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Plus ou moins values (bic)



4 réponses
8258 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 06/12/2007 18:23
P-lauriane

Etudiant BTS
Messages: 11
Inscrit le: 01/06/2007


Bonsoir à tous et à toutes,

Je suis en BTS CGO et ai une question d'ordre fiscal à vous poser. Je suis en plein dans les BIC.
J'aimerai savoir, au sujet des plus ou moins values, comment celles ci sont traitées ?
Les plus values à long et à court terme sont réintégrées ? ou déduites ?
Les moins values à long et à court terme ?

Je vous remercie par avance de vos réponses qui pourront j'en suis sûre m'éclairaient d'avantage :)

Lauriane

Message écrit le: 06/12/2007 19:49
Pitchounou

En recherche d'emploi
Messages: 77
Inscrit le: 14/01/2006
Région: 59 - nord


Bonsoir,

Les plus et moins values à long terme ne doivent pas figurer dans le résultat fiscal.
Par conséquent, il convient de réintégrer la moins value à long terme et de déduire la plus value à long terme. En compensant ces plus et moins values, on a une plus ou moins value nette à long terme. La plue value nette à long terme est imposée séparément à l'IR à 16% en principe. La moins value nette est un déficit pouvant être reporté sur les éventuelles plus values nettes à long terme des 10 ans suivants.

Les plus values à court terme sont imposables dans la catégorie des BIC (donc en principe, aucun retraitement) mais des possibilités d'étalement sur 3 ans de la plus value nette à court terme. Quant à la moins value nette à court terme, elle est déjà comptabilisée dans le résultat et il n'y a rien à faire.

Message écrit le: 06/12/2007 22:13
Yannick42

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 12
Inscrit le: 15/10/2006
Région: 42 - loire


Bonsoir,

Il y a en effet des possibilités d'étalement de la PVCT.

Pour cela, on déduit 2/3 de la PVCT en N.

Puis on réintègre 1/3 en N+1 et N+2.

Cordialement.

Message écrit le: 07/12/2007 12:01
Judu78

Chef de mission en cabinet
Messages: 31
Inscrit le: 19/09/2006
Région: 78 - yvelines


Bonjour,

pour t'aider je te joins ce document

Cordialement.

(Nombre de téléchargements: 1263)
Les_diff_rentes_cat_gories_de_plus_values_et_moins_values_de_cession.doc
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Message écrit le: 07/12/2007 19:56
P-lauriane

Etudiant BTS
Messages: 11
Inscrit le: 01/06/2007


Bonsoir !

Merci beaucoup à tous et à toutes pour vos réponses qui me sont d'une grande aide !!

Bonne soirée !

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