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Frais relatifs à l'assurance



3 réponses
18231 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 27/12/2007 11:25
Desir


Messages: 121
Inscrit le: 25/06/2007
Région: 31 - haute-garonne


Bonjour,

Je procède à l'enregistrement de factures et concernant une échéance d'assurance, j'ai enregistré le H.T. en 616, la T.V.A. en 44566 mais sous le total TTC viennent s'ajouter deux lignes supplémentaires que je ne sais dans quel compte enregistrer:

- contribution obligatoire attentats
- frais déchéance

Qu'en pensez-vous?

Merci d'avance.

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Message écrit le: 27/12/2007 11:42
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4560
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne



Permettez moi d'être surpris.

En effet, sur la plupart des contrats d'assurances, il n'y a pas de TVA mais une taxe qui est de 9 % (si ma mémoire ne me trahit pas). De ce fait, le compte 44566 ne peut être utilisé.

Les contributions et frais font partie de l'assurance.

On enregistre pour le montant TTC en 616 l'assurance.

Cordialement,

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Message écrit le: 27/12/2007 12:30
Desir


Messages: 121
Inscrit le: 25/06/2007
Région: 31 - haute-garonne


Bonjour Claudusaix,

Effectivement, suite à votre remarque, je constate que le montant qui est annoncé H.T. et le montant T.T.C. ont un rapport de 9%.

Dans ce cas, dans quel compte enregistrer cette taxe, fait-elle également partie du T.T.C.?

Merci d'avance.


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Message écrit le: 27/12/2007 12:32
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4560
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne


Citation : Desir @ 27.12.2007 à 12:30
Bonjour Claudusaix,

Effectivement, suite à votre remarque, je constate que le montant qui est annoncé H.T. et le montant T.T.C. ont un rapport de 9%.

Dans ce cas, dans quel compte enregistrer cette taxe, fait-elle également partie du T.T.C.?

Merci d'avance.


Cette taxe n'étant pas déductible, elle est incluse dans le compte 616 qui, je le répète, enregistre le montant TTC de l'assurance.

Cordialement,

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