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Conseils :

Tva récupérable sur repas et hotel



10 réponses
34812 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 14/05/2005 22:40
Barr

Cadre du secteur privé
Messages: 3
Inscrit le: 15/03/2005


Bonsoir,

la tva sur note de restaurant et d'hotel est-elle récupérable?

meci d'avance

cordialement

ETIENNE

Message écrit le: 15/05/2005 00:19
Gof

Expert-comptable Indépendant
Messages: 380
Inscrit le: 18/07/2004
Région: 84 - vaucluse


Bonjour,

Dans le cas de frais réalisés dans le cadre professionnel, la TVA sur les frais de restauration sont déductibles. En revanche, elle ne l'ai pas pour les hotels.

Cordialement

Message écrit le: 15/05/2005 10:21
Barr

Cadre du secteur privé
Messages: 3
Inscrit le: 15/03/2005


Bonjour,
merci pour la réponse, mais encore une précision.
je viens de creer une sarl dont le siège set à 150km de mon domicile
j' ai été obligé de louer un meublé dans un appart-hotel(tva à 5.5) en attendant de déménager.
La tva afférante à ce loyer est-elle déductible
merci d'avance
cordialement
ETIENNE

Message écrit le: 15/05/2005 15:08
Gof

Expert-comptable Indépendant
Messages: 380
Inscrit le: 18/07/2004
Région: 84 - vaucluse


Bonjour,

Pour votre cas, ni la TVA, ni la charge est déductible. Il s'agit d'une dépense à caractère privé.

Cordialement

Message écrit le: 15/05/2005 18:27
Barr

Cadre du secteur privé
Messages: 3
Inscrit le: 15/03/2005


Bonsoir,

j'avoue ne pas comprendre le carctère privé étant donné que je suis obligé de faire 150km dans le cadre professionnel, mon domicile étant toujours le meme.
(par exemple dans le cadre d'une mutation, la société prend bien en charge les frais d'hebergement temporaires?)

cordialement

ETIENNE

Message écrit le: 16/05/2005 14:56
Terenceetphilip..

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 267
Inscrit le: 24/01/2005
Région: 33 - gironde


Je pense que le plus sur serait de contacter l'administration fiscale. Aussi en ce qui concerne la TVA sur les notes de restaurant, il me semble qu'elle n'est deductible que pour les tiers à l'entreprise (ce qui exclut les salariés et les dirigenants) et à condition bien sur de conserver les pieces.

Message écrit le: 16/05/2005 15:44
Poseidon86

Expert-Comptable


Messages: 743
Inscrit le: 25/04/2003
Région: 86 - vienne


En matière de TVA sur les hotels-restaurants, à l'heure actuelle, seule la TVA sur l'hotel et concernant les salariés de l'entreprise n'est pas déductible, même si c'est dans l'intérêt de l'entreprise.
Je rejoins donc gof sur son analyse

--------------------


Message écrit le: 21/05/2005 23:22
Invité_steph


Messages:
Inscrit le: 01/01/1970


Salut,

Alors par exemple pour un conjoint colaborateur non salairié c'est possible ?


Message écrit le: 22/05/2005 02:14
Guest


Messages:
Inscrit le: 01/01/1970


Bonsoir

d'après mes souvenirs :

Concernant le logement, l'hébergement :

ces frais concernent :

- le personnel ou les dirigeants de la société.
Et bien, même si ces frais sont engagés pour servir l'intérêt de l'entreprise
Malheureusement, vous ne pouvez pas déduire la TVA. (exception faite, des frais de logement du salarié chargé de surveiller les locaux de l'entreprise)

- si ils bénéficient à des tiers (clients, fournisseurs, ...)
Vous pouvez deduire la TVA, uniquement lorsque ces frais sont organisés
dans l'intérêt de l'activté de l'entreprise.

Concernant les restaurants, receptions, spectacles, divertissements :

- personnel ou dirigeants ou personnes étrangères de l'entreprise (clients..etc.)
Vous pouvez déduire la TVA, si et seulement si, ces frais sont exposés dans le cadre de l'activité de l'entreprise

Titin
Comme je suis loin d'être un spécialiste de ces questions, corrigez-moi, si je me trompe...

@+


Message écrit le: 22/05/2005 11:02
Japan

Employé en comptabilité
Messages: 104
Inscrit le: 19/09/2004


Bonjour,

concernant les frais de transport, pour les taxis par exemple, c'est la même règle que les restaurants? Je me pose la question surtout si ce sont des salariés de l'entreprise...
Merci de votre réponse

Message écrit le: 22/05/2005 13:27
Guest


Messages:
Inscrit le: 01/01/1970


Bonjour

Citation : "japan"
concernant les frais de transport, pour les taxis par exemple, c'est la même règle que les restaurants? Je me pose la question surtout si ce sont des salariés de l'entreprise...
Merci de votre réponse


concernant les frais de taxi d'un salarié, même si ces frais sont engagés pour les besoins de l'exploitation, la TVA n'est pas deductible.

Titin

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