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Encaissement, tva et compte de chèques reçus



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 12/01/2008 15:10
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Bonjour,

Je me pose une question sur la TVA par rapport à l'encaissement d'un règlement client. Après plusieurs recherches dans le forum, j'ai trouvé une partie seulement de la réponse et je bloque toujours sur la définition de l'encaissement par rapport à la TVA.

Pour résumer, ma société de services comptabilise la TVA sur les encaissements et mes clients règlent les factures que je leur envoie 1 mois environ après les avoir reçues. Pour faciliter le rapprochement bancaire j'utilise un compte de transition 5112 pour enregistrer les chèques en question, au moment où je les reçois. Enfin, j'utilise un compte 44587 pour comptabiliser la TVA en attente de collecte.

J'enregistre une vente de la façon suivante :

A la date d'émission de la facture
706 C HT
44587 C TVA
411 D TTC

A la date de réception du règlement par chèque
5112 D TTC
411 C TTC

A la date de crédit du compte bancaire
5112 C TTC
44587 D TVA
445714 C TVA
5121 D TTC

Déjà, est-ce que j'ai le droit d'attendre le crédit du compte bancaire de la société pour comptabiliser la TVA collectée ou est-ce que je suis obligé de la comptabiliser dès réception du chèque par le client ? D'où la définition de l'encaissement sur laquelle je bute. J'ai lu sur plusieurs posts que l'encaissement correspond dans mon cas (TVA sur les encaissements) à la date de remise du chèque à la banque. Mais le compte bancaire de la société n'est pas crédité à cette date donc je n'ai pas encore collecté la TVA.

J'ai pensé ne plus utiliser le compte 5112 ce qui simplifierait les choses puisque dans ce cas je n'aurais plus que deux ensembles d'opération :
- émission d'une facture avec créance sur le client
- règlement à la date de crédit du compte bancaire avec solde de la créance client et collecte effective de la TVA

Mais d'un autre côté je voudrais garder le compte 5112 pour les raisons indiquées plus haut (rapprochement bancaire) et si possible sans solder la créance du client à ce moment là.

Y a-t-il une écriture qui permet cela ?

Merci d'avance de vos lumières.

Cdt
Marc

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