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Encaissement, tva et compte de chèques reçus



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 12/01/2008 15:33

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 194
Inscrit le: 09/12/2007
Région: 75 - paris


Bonjour,

En effet, théoriquement la TVA Collectée sur les encaissements s'apprécie à la reception et la remise à l'encaissement du cheque de votre client en banque. Ainsi, normalement meme s'il la remise n'a pas encor été crédité sur votre compte, la TVA doit être reversé.
Je pense néanmoins que l'administration fiscale (à vérifier tout de meme) tolère la prise en compte de la date de crédit de votre compte bancaire, et cela par soucis de simplification.

Concernant vos ecritures comptable, elles sont tout a fait correcte car elle permet d'attendre que la remise soit bien passée pour solder le compte client. Je vous conseil donc de garder cette méthode puisque vous avez l'air de la maitriser parfaitement.

Pour mes prestataires de service, je conseil à certain pour simplifier un maximum la comptabilisation la méthode suivante.

Emission de la Facture :
411 D (TTC)
706 C (HT)
44571C (TVA)

Encaissement d'un acompte (à la date de credit de la banque):
512 D (Acompte TTC)
411 C (Acompte TTC)
et dans le meme temps:
44571 D(TVA sur cet acompte)
44551 C(TVA sur cet acompte)
et ainsi de suite pour tout les acomptes recus.

Enfin, lors de la déclaration de TVA passer cette OD:
44551 D(pour le montant de la tva sur les acomptes recus dans le mois)
44566 C(TVA deductible du mois)
44551 C(Pour la TVA à reverser)

C'est une méthode parmi plusieurs autres.
J'invite les autres à presenter methodes qui leur convient.

Cordialement

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