Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

"don" d'une comcom à une association



6 réponses
1334 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 15/01/2008 19:33

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 194
Inscrit le: 09/12/2007
Région: 75 - paris


Re Bonsoir,

Désolé Aicha, j'avais un petit doute.

Alors d'apres moi, meme si vous avez recu ce stock à titre gratuit, vous devez effectivement le faire apparaitre au bilan, cette documentation (apparament importante sera revendue).
Il est donc indispensable de valoriser ce stock bien que recu à titre gratuit.
(Valorisation à la valeur vénale)
J'espere donc que vous etes en mesure de donner une valeur à ce stock?
->(Eventuellement valeur à laquelle vous l'auriez acheté s'il ne vous avait pas été offert)<-.

En contrepartie vous aurez soit un compte de produit exceptionnel, soit un compte de subvention.
Est-ce un don recu à titre exceptionnelle ou un don qui devrait se repette régulierement?
Si vous recevez regulierement ce type de don de la part de la communauté de commune, je pencherais plutot pour une subvention; et un produit exceptionnel dans le cas contraire.

De plus, d'apres vos propos, il s'agit d'un don d'un montant assez important, donc peut importe si le don a un caractere exceptionnel ou non, je vous suggere d'en faire mention en annexe.

Demandez neanmoins confirmation à d'autre "camarade de ce forum
Espérant avoir été clair.

Cordialement

--------------------


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/don-une-comcom-une-association-t17510
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer