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Conseils :

Immobilisation totalement amortie



11 réponses
72421 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 20/01/2008 10:32
Franky

Employé en comptabilité
Messages: 30
Inscrit le: 08/06/2006
Région: 75 - paris


Bonjour,

Je voulais savoir lorsqu'une immobilisation est totalement amortie (VNC nulle) Doit-on sortir cette dernière du bilan ?

28xxx Débit
21xxx Crédit

Si celà est le cas il y aura une incidence lors de la déclaration de taxe professionnelle !

Merci

Message écrit le: 20/01/2008 10:47
Sazamuzer

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 194
Inscrit le: 09/12/2007
Région: 75 - paris


Bonjour,

Vos écritures de sorte d'actif (sortie de l'immobilisation du bilan) sont tout à fait exact (si effectivement l'immo est totalement amortie).

Néanmoins, ce n'est pas parcequ'une immobilisation est totalement amortie que vous devez la sortir du bilan.
- L'utilisez vous toujours?
- Qu'avez vous l'intention d'en faire, la vendre? la mettre au rebus?
Ce sont les question que vous devez vous poser, avant d'envisager une sortie d'actif.

Si vous l'utilisez toujours, il ne faut en aucun cas la sortir du bilan car elle est toujours utile à votre activité et par conséquent vous procure toujours des avantages economiques.

Si vous l'avez vendu, vous devez passer cette ecriture
512 D (Prix de Vente TTC)
775 C (Prix de Vente HT)
44571 C (TVA sur la ventes)

Dans ce cas votre prix de vente HT constituera votre plus value car l'immo est amortie totalement.

Enfin, SI (et seulement SI) vous sortez cette immobilisation de votre actif, vous n'aurez plus à l'inclure dans les bases à fournir à l'adminitration fiscal pour la taxe professionnelle.
En conséquence votre taxe pro 2009 s'en trouvera amoindrie.

En espérant avoir été clair.

Cordialement

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Message écrit le: 20/01/2008 10:59
Franky

Employé en comptabilité
Messages: 30
Inscrit le: 08/06/2006
Région: 75 - paris


Très clair merci beaucoup.

Effectivement elles ne seront pas toutes mise au rebus ! dans ce cas on laisse les comptes 28 et les coimptes 21 ou 20 pour le montant respectifs de la totalité des amortissements et la valeur d'origine du bien !! même si ces derniers sont totalement amortis ?

merci beaucoup.

Message écrit le: 20/01/2008 11:01
Franky

Employé en comptabilité
Messages: 30
Inscrit le: 08/06/2006
Région: 75 - paris


Une dernière petite question concernant les amortissements ! lorqu'on amorti un bien, acquis en cours d'année, en dégressif par exemeple sur 5 ans il y a bien 5 dotations et non 6 comme pour le linéaire en cas de prorata temporis ?

merci

Message écrit le: 20/01/2008 11:16
Sazamuzer

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 194
Inscrit le: 09/12/2007
Région: 75 - paris


Re Bonjour,

Exactement !

Effectivement dans le systeme d'amortissement degressif, le nombre de dotation est egale au nombre d'année d'amortissement.

Cela s'explique par le fait que l'on applique un taux d'amortissement qui au départ inclus un coefficent degressif, et qu'ensuite le taux devient lineaire.

Dans votre exemple (5ans), a partir de la 4e année, le taux d'amortissement lineaire etant supérieur au taux d'amortissement degressif, on appliquera le taux lineaire.

En conséquence, le nombre de dotations (meme prorata temporis) s'allignera avec le nombre d'année d'amortissement.

Cordialement

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Message écrit le: 20/01/2008 11:44
Franky

Employé en comptabilité
Messages: 30
Inscrit le: 08/06/2006
Région: 75 - paris


Merci à vous.

Cordialement

Message écrit le: 14/03/2022 14:52
Gipfipan1

Assistant comptable en entreprise
Messages: 3
Inscrit le: 15/06/2020
Région: 06 - alpes-maritimes


Bonjour,

Je suis nouvelle dans ce forum et également dans le traitement des immobilisations mais j'aurais quelques questions à vous poser. Vous serait t'il possible de bien vouloir m'aider ?

Ma première question est la suivante : Dans le cas où une immobilisation est totalement amortie et qu'elle n'a pas été ni reprise, ni vendue, qu'elle est l'opération comptable à faire dans ce cas là ?

Ma deuxième question est la suivante : Nous rattachons nos biens amortis parfois à un ordre de recette "subvention" et dans ce cas, qu'elle est l'opération comptable à faire ?

Merci de votre collaboration,

Dans l'attente,

Bien cordialement, 

Célia FLOTTES



Message écrit le: 15/03/2022 14:02
Lj4

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)

Messages: 1395
Inscrit le: 03/03/2003
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour

Dans les deux cas vous ne faites rien.

Une immobilisation doit être sortie de l'actif amortie ou pas que dans le cas où l'immobilisation sort physiquement de l'actif.

Les immobilisations et les subventions ne sont pas comptabilisées dans les mêmes comptes. Donc si une subvention finance une immobilisation le lien entre les deux doit etre fait autrement que par la comptabilité.

Laurent



Message écrit le: 15/03/2022 14:18
Gipfipan1

Assistant comptable en entreprise
Messages: 3
Inscrit le: 15/06/2020
Région: 06 - alpes-maritimes


Bonjour,

Je vous remercie de votre réponse.

Si je comprends bien : si un bien sort de l'Etablissement, totalement amortie et qu'il est mis au rebut, l'opération est la suivante :

28** Débit

21** Crédit

Par contre, s'il a été rattaché à une subvention, il n'y a pas d'opération comptable à faire.

C'est bien cela ?

Merci de votre aide si précieuse.

Dans l'attente,

Bien cordialement,

Célia FLOTTES



Message écrit le: 15/03/2022 14:53
Proftournesol

Enseignant
Modérateur Compta Online


Messages: 766
Inscrit le: 31/05/2013
Région: 78 - yvelines


Bonjour,

si le bien a été subventionné et que cette dernière n'a pas été intégralement passée en résultat à la date de sortie du patrimoine du bien, alors il faut passer en résultat le reliquat de subvention (en 777), puis solder les comptes 139 et 131/138.

Cordialement,



--------------------


Message écrit le: 15/03/2022 15:16
Gipfipan1

Assistant comptable en entreprise
Messages: 3
Inscrit le: 15/06/2020
Région: 06 - alpes-maritimes


Merci beaucoup pour votre aide.

Bonne journée !!!!

Bien cordialement,

Célia FLOTTES



Message écrit le: 18/03/2022 14:03
Lj4

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)

Messages: 1395
Inscrit le: 03/03/2003
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour

Une précision.

Une subvention finançant une immobilisation doit etre reprise en produit sur le même rythme d'amortissement de l'immobilisation.

Si votre immobilisation est entièrement amortie la subvention le sera aussi. Donc pas d'impact sur le résultat lié à la subvention.

Si ce n'est pas le cas c'est la reprise au résultat  de la subvention n'a pas été faite correctement.

Laurent



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