Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Indemnisation des temps de transport bâtiment



2 réponses
1058 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 24/01/2008 14:17
Petronille


Messages: 2
Inscrit le: 23/01/2008
Région: 84 - vaucluse


Bonjour à toutes et à tous,

Je suis nouvelle sur ce forum, j'ai démarré mon activité il y a un mois dans une petite entreprise de BTP , secteur que je ne connaissais pas donc je découvre d'autant que le poste était vacant depuis deux mois, les choses ne sont pas simples.

J'ai une interrogation sur les fiches de paye je vais essayer d'être claire :

De quelle manière rémunère t-on les déplacements des ouvriers lorsque le départ a lieu du siège de l'entreprise, avec les véhicules de l'entreprise et en dehors des heures de travail ?

Je cherche des informations j'ai 3 sources différentes, actuellement un trajet AR de 100 kms est rémunéré 22,40 euros sur la barème URSSAF mais il me semble avoir compris que cette tarification concerne les trajets effectués avec les véhicules personnels.

Bref je suis perdue, le comptable est débordé et la paye de janvier va bientôt arriver.

Merci pour votre aide je ne veux léser personne mais faire les choses correctement.

Message écrit le: 25/01/2008 12:08
Petronille


Messages: 2
Inscrit le: 23/01/2008
Région: 84 - vaucluse


Message édité par COC Admin le 25/01/2008 12:26
Bonjour,

Personne ne peut m'aider ?

Information
Bonjour,

Le forum est gratuit et libre d'accès à tous sous réserve de lire et respecter les règles disponibles ici.

4.3- En aucun cas vous ne pouvez poster un second message à la suite du premier si vous n'obtenez pas de réponse assez rapide à votre goût, attendez patiemment qu'un membre vous réponde,

Votre profil membre a été suspendu pour non respect répété de notre charte d'utilisation !

Cordialement,

L'équipe de modération
Compta Online


Message écrit le: 25/01/2008 12:21
Sacha830

Juriste en cabinet
Messages: 107
Inscrit le: 21/01/2008
Région: 88 - vosges


Message édité par Sacha830 le 25/01/2008 12:24
Bonjour,
La Convention collective apporte la réponse à cette question au chapitre " Petits déplacements ", sachant que les ouvriers n'engagent pas de frais de transport quand ils sont transportés par l'entreprise.

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/indemnisation-des-temps-transport-batiment-t17834
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer