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Véhicule non inscrit à l'actif



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 07/02/2008 16:18
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Message édité par Cf38 le 07/02/2008 16:19
Citation : terenceetphilippe @ 06.02.2008 à 12:03
Bonjour.

Apres de nombreuses recherches je n'ai pas trouvé la réponse au cas qui m'occupe.

Il s'agit d'une entrepreneur individuel BIC. Son véhicule n'est pas inscrit à l'actif. Il s'agit d'un véhicule de tourisme tournant au gazole.

Je passe en charge tous les frais (autobilan, réparation, entretien, assurance et carburant) pour la quote part professionnelle.

S'agissant d'un véhicule de tourisme je ne récupère pas la TVA sur les frais. Sauf que j'ai lu sur le forum que la tva sur le gazole est déductible à 80% pour un véhicule de tourisme.

D'où ma question : Peux-t-on récupérer la TVA sur le gazole (80%) d'un véhicule non inscrit à l'actif pour un individuel ?

Merci

Je raisonnerasi ainsi :

Véhicule non inscrit à l'actif : pas de charges ( ni réparations, ni entretiens, encore moins gazoil)
Par contre je passerais des indémnités kilométriques.

Pour la TVA elle n'est effectivement récupérable que sur le gazoil à hauteur de 80% pour un véhicule INSCRIT à l'actif (ou pris en location).

J'en viens à vous possez également une question dans le même domaine :

il s'agit d'une société BIC IS qui revend des véhicules d'occasions.
il n'y a pas de véhicules inscrit à l'actif.
Certains véhicules sont des diesels ( VO de tourisme). le carburant est revendu forfaitairement, néanmoins les véhicules sont utilisés par la sociétés ( déplacement sur des salons, récupérations de pièces , éssais...)
Est ce que à ce titre la TVA peut être récupérable ( toujours à hauteur de 80% évidemment) ?

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