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Opération triangulaire



3 réponses
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Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 29/02/2008 10:32
Airshot04

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 47
Inscrit le: 07/11/2006
Région: 42 - loire


Message édité par Airshot04 le 29/02/2008 10:32
Bonjour à toutes et à tous,

Je vous explique mon problème.

Une société française établie en France passe commande à un fournisseur Suisse (hors UE et qui a en France un représentant fiscal). Ce fournisseur Suisse passe lui-même commande dans une entreprise au Brésil qui livre directement en France.

France ----(commande)---> Suisse ----(commande)----> Brésil

-----------<-----<-------(livre la marchandise)--------<-----

Quid de la TVA ?
Le fournisseur Suisse va-t-il faire une facture au français sans TVA ?

Je vous remercie par avance de vos réponses.

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Message écrit le: 29/02/2008 22:11
Sandra schmidt

Rédactrice et modératrice Compta Online


Messages: 6397
Inscrit le: 04/11/2007
Région: 75 - paris


Bonjour,

Indépendamment du fait qu'il y ait trois sociétés en présence ici, de quel type d'opération s'agit - il ? (pour la société française)

Le Brésil et la Suisse sont deux pays hors Union Européenne ==> C'est donc une importation.

Dans le cadre d'une importation, quel est le fait générateur ? ==> le passage en douane.

Le redevable de la TVA est ici le destinataire des biens....

La société Suisse facture donc Hors Taxes

Cordialement

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Message écrit le: 03/03/2008 14:34
Airshot04

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 47
Inscrit le: 07/11/2006
Région: 42 - loire


Merci pour ta réponse.

Quand tu dis que le redevable de la TVA est le destinataire des biens, tu veux dire que c'est la France qui acquitte la TVA à la douane et qui, par la suite, peut la déduire ?

Merci

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Message écrit le: 24/10/2012 14:25
Mahmoudi

Cadre du secteur privé
Messages: 1
Inscrit le: 24/10/2012
Région: Dz - algérie


Bonjour

Je prépare une opération triangulaire.
Une société A (Algérie) qui commande chez une société B (Dubai) , qui commande à son Tour d'une société C (chine).

Entre A et B le mode de paiement est une remise documentaire.
Entre B et C le mode de paiement est une lettre de crédit.

Les produits objet de cette commande seront livrés directement de C vers A.

Ma question réside dans l'établissement du connaissement maritime :
Que doit je remplir dans les champs suivants du connaissement :

SHIPPER

CONSIGNEE

NOTIFY PARTY

Aussi doit je utiliser un seul connaissement, ou bien établir un premier connaissement entre C et B, puis établir un autre entre B et A.

Cordialement

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