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Opération triangulaire



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Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 29/02/2008 10:32
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Région: 42 - loire


Message édité par Airshot04 le 29/02/2008 10:32
Bonjour à toutes et à tous,

Je vous explique mon problème.

Une société française établie en France passe commande à un fournisseur Suisse (hors UE et qui a en France un représentant fiscal). Ce fournisseur Suisse passe lui-même commande dans une entreprise au Brésil qui livre directement en France.

France ----(commande)---> Suisse ----(commande)----> Brésil

-----------<-----<-------(livre la marchandise)--------<-----

Quid de la TVA ?
Le fournisseur Suisse va-t-il faire une facture au français sans TVA ?

Je vous remercie par avance de vos réponses.

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