Logo
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

N° de tva intracom et facture à un client français



2 réponses
2543 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 12/03/2008 17:21
Profil
Employé en comptabilité
Messages: 32
Inscrit le: 26/12/2007
Région: 38 - isère


Message édité par Icovellauna le 12/03/2008 17:48
Bonjour,

Merci de bien vouloir m'éclaircir sur le cas suivant :

Nous avons vendus des marchandises à un client français. Mais ces marchandises ont été livrées en Espagne.

La facture à donc été faite sans TVA, mais le numéro de TVA intracommunautaire qui y apparaît est le numéro de notre client français (FR............).

Cela vous semble t-il correct ?
Parceque sur ma DEB à l'expedition, je vais devoir indiquer un N° de TVA français pour une livraison en Espagne ....

Merci de votre aide.

Information
Bonjour,

Le forum est gratuit et libre d'accès à tous sous réserve de lire et respecter les règles disponibles ici.

3.1- Pas de répétitions de messages

4.3- En aucun cas vous ne pouvez poster un second message à la suite du premier si vous n'obtenez pas de réponse assez rapide à votre goût, attendez patiemment qu'un membre vous réponde,

Si vous ne respectez pas les règles de notre site, votre profil membre sera supprimé...

Cordialement,

L'équipe de modération
Compta Online


--------------------
DAVID


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/tva-intracom-facture-client-francais-t18908
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer