Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Note de frais et compte 644



18 réponses
34106 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 09/03/2008 19:15
Hodellia

Secrétaire comptable en entreprise
Messages: 47
Inscrit le: 28/02/2008
Région: 78 - yvelines


Message édité par Hodellia le 09/03/2008 19:16
Bonjour,

Je suis salarié dans une SARL depuis peu et une de mes missions est de gérer les notes de frais. Le gérant de la société verse ses appointements au débit du compte 644 et non pas en compte 455.
Pour l'enregistrement comptable de ses notes de frais, puis-je passer les frais en charges et les créditer par le compte 644. Le compte 644 serait alors débiter lors du règlement. Cette écriture comptable est elle logique?
Un gérant a t'il acces aux remboursements de frais kilométriques avec une voiture perso ou une de société ?

merci par avance

cordialement

Message écrit le: 09/03/2008 19:25
Kersman


Messages: 101
Inscrit le: 09/01/2008


Message édité par Kersman le 09/03/2008 19:28
Bonjour,

les prélevements tns sont à débiter au compte 644. Les charges des notes de frais sont à enregistrer par nature 625100 625700 etc. et la contrepartie sont comptes 455. Oui il peut se faire rembourser ses frais km avec le barème disponible dans le lefebvre fiscal si c'est son véhicule perso.

Par contre faites attention au dispositon relative aux frais pour les véhicules de tourismes si c'est le véhicule de l'entreprise entre autre tva tvts avantages en nature etc.

Message écrit le: 09/03/2008 20:13
Dramiug

Expert-comptable
Modératrice Compta Online


Messages: 3410
Inscrit le: 15/12/2007
Région: 56 - morbihan


Citation : Kersman @ 09.03.2008 à 19:25

les prélevements tns sont à débiter au compte 644. Les charges des notes de frais sont à enregistrer par nature 625100 625700 etc. et la contrepartie sont comptes 455. Oui il peut se faire rembourser ses frais km avec le barème disponible dans le lefebvre fiscal si c'est son véhicule perso.

Par contre faites attention au dispositon relative aux frais pour les véhicules de tourismes si c'est le véhicule de l'entreprise entre autre tva tvts avantages en nature etc.

Bonsoir,

Je confirme les dires de Kersman, accepté sur un point : étant donné que ce soit une SARL, il n'y a pas lieu d'utiliser le compte 644, car il concerne les rémunérations d'un exploitant !

Cordialement,

Dramiug

--------------------


Message écrit le: 09/03/2008 20:42
Kersman


Messages: 101
Inscrit le: 09/01/2008


C'est vrai pour le 644 mais je trouve plus simple d'utiliser le 644 et les 646 pour les rémunération de gérant que les 641 car sa mélange avec les salariés d'ailleurs concerant les EI je met directement la rémunération en 108.

Message écrit le: 09/03/2008 22:07
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2791
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Bonsoir,

Les rémunérations d'un gérant s'enregistrent dans un compte 641 et les CTNS dans un sous compte de 641xxx.

Cordialement

--------------------


Message écrit le: 21/03/2008 07:59
Elisajane

Employé en comptabilité
Messages: 11
Inscrit le: 17/03/2008
Région: 13 - bouches-du-rhône


Bonjour
Donc dans une sarl ou eurl la rémunération du gérant majoritaire donc TNS va dans le compte 644 ou 641 , ce n'est pas important ?
les charges en 646 ou 641?
Merci de vos précisions.

Message écrit le: 21/03/2008 09:51
Dramiug

Expert-comptable
Modératrice Compta Online


Messages: 3410
Inscrit le: 15/12/2007
Région: 56 - morbihan


Citation : Elisajane @ 21.03.2008 à 07:59
Donc dans une sarl ou eurl la rémunération du gérant majoritaire donc TNS va dans le compte 644 ou 641 , ce n'est pas important ?
les charges en 646 ou 641?
Merci de vos précisions.

Bonjour,

Comme je l'ai indiqué ci-dessus (confirmé par Jipé, d'ailleurs), dans le cas d'une SARL, il faut utiliser :

  • 641 pour les rémunérations ;

  • 641 (utilisation d'un sous-compte) pour les charges sociales.


Les comptes 644 et 646 ne sont utilisés que pour les exploitants individuels. D'ailleurs, cette précision est indiquée dans le libellé du PCG.

Cordialement,

Dramiug

--------------------


Message écrit le: 21/03/2008 13:57
Elisajane

Employé en comptabilité
Messages: 11
Inscrit le: 17/03/2008
Région: 13 - bouches-du-rhône


Donc un gérant majoritaire qui est donc un TNS n'est pas considéré comme un exploitant? Il y a des forum où ils le disent je suis un peu perdue, ce n'est pas un salarié comme les autres
donc je passe tous les virement permanents qu'il se fait chaque mois dans 641...c'est cela et les côtisations RSI etc... dans 641 aussi c'est ainsi? (je vous fais répéter mais vraiment on trouve de tout sur internet.
Merci

Message écrit le: 21/03/2008 14:02
Elisajane

Employé en comptabilité
Messages: 11
Inscrit le: 17/03/2008
Région: 13 - bouches-du-rhône


Message édité par Elisajane le 21/03/2008 14:07
Voilà ce que répond ce formateur à cette question, qu'en pensez vous?

http://forum.netpme.fr/3-gestion-entrepris...tions-sociales/

et celui ci :
http://www.freelance-info.fr/forum/freelance_610.html


Message écrit le: 21/03/2008 14:16
Dramiug

Expert-comptable
Modératrice Compta Online


Messages: 3410
Inscrit le: 15/12/2007
Région: 56 - morbihan


Citation : Elisajane @ 21.03.2008 à 13:57
Donc un gérant majoritaire qui est donc un TNS n'est pas considéré comme un exploitant? Il y a des forum où ils le disent je suis un peu perdue, ce n'est pas un salarié comme les autres
donc je passe tous les virement permanents qu'il se fait chaque mois dans 641...c'est cela et les côtisations RSI etc... dans 641 aussi c'est ainsi? (je vous fais répéter mais vraiment on trouve de tout sur internet.
Merci

Bonjour,

Un gérant, n'est pas exploitant, et par conséquent, vous devez créer un sous-compte au 641 :

  • Salaire TNS ;

  • URSSAF TNS ;

  • Maladie TNS ;

  • Vieillesse TNS ;

  • Et éventuellement Loi Madelin.


Cette distinction vous permettra de différencier ce qui concerne les éventuels salariés, des TNS.

Cordialement,

Dramiug

--------------------


Message écrit le: 21/03/2008 14:31
Elisajane

Employé en comptabilité
Messages: 11
Inscrit le: 17/03/2008
Région: 13 - bouches-du-rhône


Message édité par Elisajane le 21/03/2008 14:32
Vraiment j'ai parcouru les messages (nombreux) sur ce sujets, vous n'êtes pas d'accord alors ce n'est pas facile, la réponse est peut être dans le plan comptable annoté....
Quelques professionnels préconisent d'utiliser le 641 et sous compte pour la rémunération du gérant TNS et ses charges sociales, d'autres préconisent d'utiliser les comptes 644 et 646 pour les charges.....
Merci si des avis bien tranchés existent,
Cordialement

Message écrit le: 21/03/2008 14:47
Dramiug

Expert-comptable
Modératrice Compta Online


Messages: 3410
Inscrit le: 15/12/2007
Région: 56 - morbihan


Bonjour,

Vous faites comme bon vous semble.

Si vous préférez utiliser 644 et 646, au lieu de 641, c'est vous que ça regarde ! Vérifiez dans la dernière mise à jour du PCG, vous verrez bien ce qui est indiqué :

Citation
64 - CHARGES DE PERSONNEL
641 - Rémunérations du personnel
6411 - Salaires, appointements
6412 - Congés payés
6413 - Primes et gratifications
6414 - Indemnités et avantages divers
6415 - Supplément familial
644 - Rémunération du travail de l'exploitant
645 - Charges de sécurité sociale et de prévoyance
6451 - Cotisations à l'URSSAF
6452 - Cotisations aux mutuelles
6453 - Cotisations aux caisses de retraites
6454 - Cotisations aux ASSEDIC
6458 - Cotisations aux autres organismes sociaux
646 - Cotisations sociales personnelles de l'exploitant


Je pense que là, vous voyez comme moi, ce qui est précisé pour les comptes 644 ou 646 : "exploitant". Mais comme je vous le dit, appliquez la solution que vous voulez.

Cordialement,

Dramiug

--------------------


Message écrit le: 21/03/2008 15:25
Nad64

Responsable comptable en entreprise
Messages: 2346
Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Bonjour,

Sur ce sujet récurrent, je rappelle le point 887 du plan comptable:

Citation

Le Pdg, les directeurs généraux délégués..., le gérant d'une SARL....
Quels que soient leurs régimes fiscal et social, leurs rémunération constituent des charges de personnel à inscrire au compte 641"rémunération du personnel" (PCG, art 446/64)


Citation
Art 446/64 du plan comptable

446/64. CHARGES DE PERSONNEL
Sont inscrites au compte 641 « Rémunérations du personnel » toutes les rémunérations du
personnel, y compris les rémunérations allouées aux gérants majoritaires et aux administrateurs de société.
Les entreprises individuelles peuvent enregistrer au compte 644 « Rémunération du travail de
l'exploitant » les rémunérations de l'exploitant et de sa famille lorsqu'aucune autre rémunération ne constitue la contrepartie du travail fourni. Elles indiquent le mode de calcul retenu pour la fixation de cette rémunération et le montant du bénéfice comptable avant déduction de la rémunération de l'exploitant.


Cordialement,

--------------------


Message écrit le: 21/03/2008 21:24
Elisajane

Employé en comptabilité
Messages: 11
Inscrit le: 17/03/2008
Région: 13 - bouches-du-rhône


Bonsoir
Donc d'abord merci de vos réponses puis , non je ne veux pas faire comme bon me semble mais comme il faut faire !
Mais je note juste que quelques avis divergent et il n'est pas facile de s'y retrouver, car ce ne sont pas des salaires mais des prélévements correspondant à une rémunération , en exploitant est donc un terme uniquement utilisé dans une EI .
Ok comme ça?
Cordialement

Message écrit le: 21/03/2008 21:46
Dramiug

Expert-comptable
Modératrice Compta Online


Messages: 3410
Inscrit le: 15/12/2007
Région: 56 - morbihan


Citation : Elisajane @ 21.03.2008 à 21:24
[...] exploitant est donc un terme uniquement utilisé dans une EI .
Ok comme ça?

Bonsoir,

Oui, je confirme que le terme exploitant est bien utilisé uniquement dans le cas d'une entreprise individuelle. Mais bon, comme je vous le disais un peu plus haut, c'est le PCG qui préconise cette façon de comptabiliser les salaires selon que le représentant légal soit gérant ou exploitant.

Comme vous l'avez fait remarquer, bon nombre de personnes, ne se soucie pas des règles du PCG, et utilisent les 644 et 646 pour un gérant !

Bonne soirée,

Dramiug

--------------------


Message écrit le: 23/03/2008 20:45
Elisajane

Employé en comptabilité
Messages: 11
Inscrit le: 17/03/2008
Région: 13 - bouches-du-rhône


Message édité par Elisajane le 23/03/2008 20:46
Re merci
et bonsoir
je vais donc le soumettre à l'employeur après s'il veux que je laisse dans ce compte que faire d'autre? M'imposer? ce n'est pas mon entreprise et je ne peux que faire ce qui DOIT être fait MAIS ...si mon employeur me dit "non" ....?

Message écrit le: 23/03/2008 21:03
Nad64

Responsable comptable en entreprise
Messages: 2346
Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Bonjour,

S'il ne veut pas changer l'imputation, ce n'est pas bien grave. Tout va dans la même ligne pour les bilans.
L'important est de bien remplir les différents formulaires et documents.

Cordialement,

--------------------


Message écrit le: 24/03/2008 18:46
Elisajane

Employé en comptabilité
Messages: 11
Inscrit le: 17/03/2008
Région: 13 - bouches-du-rhône


Merci ! c'est quand même fou le nombre de personnes qui ne suivent pas les règles!

Message écrit le: 27/09/2010 11:20
Skitepat

Assistant débutant
Messages: 3
Inscrit le: 27/09/2010
Région: 59 - nord


Bonjour à tous

je suis débutante en compta et donc
à la recherche d'info sur le lettrage de la rénumération de l exploitant.
J'étais en compte 644 mais apres avoir lu ici vos réponse, je vais faire le changement mais comment je peux lettrer ce compte...je fais une sortie d'argent qui se vois sur lettrage mais pas de trace pour pouvoir lettrer.....
Donc mon rapprochement bancaire n'est pas du tout equilibré...
Comment dois-je procéder?
MERCI POUR VOS REPONSES
Cordialement

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/note-frais-compte-644-t19049
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer