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Congé parental



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 14/03/2008 15:33
Nouf

Comptable général en entreprise
Messages: 74
Inscrit le: 26/09/2005
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour à tous,

Je me permets de vous exposer mon cas, concernant un salarié en congé de paternité.

Il a donc le droit à 11 jours, jours d'absence que je vais devoir lui retirer de sa paye.

Voici les bases.

Salaire de base mensuel : 2 888,00 ¤
Prime d'ancienneté : 86 ,64 ¤
Heures supp' avec TEPA : 222,07 (pour 17,33 h)

Il prend son congé du lundi 10 au jeudi 20 mars au soir.

Il y a 21 jours ouvrables dans le mois de Mars

En effectuant le calcul :

=((2888+86,64)*9)/21 = 1 274,85 ¤ de retrait.

Maintenant, la paye garde des bases de TA de 2 7773 ¤ et des bases de TB à - 851,14 ¤.

Est-ce que ces bases sont normales?

Merci de votre aide.

Patrick

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Message écrit le: 14/03/2008 18:10
Nad64

Responsable comptable en entreprise
Messages: 2366
Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Message édité par Nad64 le 14/03/2008 18:26
Bonjour,

Sans parler des HS car je ne sais pas si vous devez les maintenir en totalité ou non (je pencherais pour la négative), le logiciel calcule les tranches A et B sur les trois mois et régularise en conséquence.

Je m'explique:

Salaire cumulé de janvier à mars= 3196,71*2+(3196,71-1274,85)= 8 315,28
Tranche A sur 3 mois: 2773*3= 8319

Donc globalement sur les 3 mois, il ne doit pas avoir de tranche B:
Sur janvier et février, vous avez du avoir une tranche B de (3196,71-2773)X2=423,71X2=847,42.
C'est pour cela que d'après moi la tranche B de mars devrait être de -847,42 et non de -851,14.

Je me corrige:A moins que le salaire de janvier ou février était supérieur à 3196,71. Alors le - 851,14 s'explique.

Mais bon, dès le mois d'avril, votre salarié aura de nouveau un salaire supérieur au plafond et donc tout rentrera dans l'ordre.

En espérant avoir été assez claire,
Cordialement,

--------------------
Nadine



Message écrit le: 14/03/2008 20:29
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2791
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Bonsoir !

Je suis d'accord avec le commentaire de NAD64.
Vous trouvez une tranche B en mars de -847,42 et Nouf trouve -851,14, donc on peut dire que Nad64 est aussi compétente qu'un logiciel comptable !

Par contre, le traitement des HS est à prendre en considération. La Loi Tepa doit s'appliquer sur les heures PAYEES. Or dans le cas présent, vous allez minorer la rémunération de votre salarié, du fait de son absence. Donc, il convient de ne pas faire bénéficier le salarié de l'exonération TEPA sur les 17h33.
Dans votre exemple, le salarié est absent du 10 au 21 mars. Je suppose que votre salarié travaille du lundi au vendredi, 5 jours par semaine. Sur cette période du 10 au 21 03, le salarié n'a donc effectué aucune HS. Donc dans la loi TEPA ne se calculera pas sur les 17h33 (222.07 euros) mais sur 17,33 minoré de 2 x 5 jours ==> 17,33 - (2 x (5x0.80) ) = 17,33 - 8 = 9.33 HS qui ouvrent droit à la Loi TEPA. Vous ne pouvez donc appliquer la l'exonération salariale que sur la somme de 119.55 euros (taux horaire des HS : 222,07/17,33 =12,81 euros de l'heure. Heures Supplémentaires travaillées ouvrant droit à la loi TEPA ==> 9.33 x 12.81 = 119.55 euros).
Comment est déterminer le montant de 0.80 h par jour d'abence ? ... 4 heures supplémentaires sur une semaine de 5 jours est équivalent à 4 HS / 5 jours = 0.80 heures supplémentaires par jour.

Par aileurs, comme le note Nad64, vous zappez l'aspect des HS. A mon avis, les HS doivent être prises en compte pour votre calcul. A mon avis ==> =((2888+86,64+222,07)*9)/21 et non ==> =((2888+86,64)*9)/21.

Petite question/remarque :
Vous écrivez :
Voici les bases.
Salaire de base mensuel : 2 888,00 ¤
Prime d'ancienneté : 86 ,64 ¤
Heures supp' avec TEPA : 222,07 (pour 17,33 h)

Je n'arrive pas à comprendre comme vous arrivez à 222.07 euros pour 17.33 d'HS.

Mon calcul :
1- Détermination du taux horaire ==> Salaire de base 2 888 euros pour 151.67 heures, un taux horaire de 19.04 (19.04 euros x 151.67 = 2888 euros par mois).
2 - Rémunération des HS (au taux de 25 %) ==> 17.33 x (19.04 x1.25) ==> 17.33 x 23.80 ==> 412.48 euros !
3 - Pour information : l'exonération charges salariales (pour 17.3 HS) est au maximum de 412.48 x 21.50 % = 88.68 euros - Exonération patronale ==> 17.33 x 0.50 (ou selon le cas : 17.33x 1.50)

Peut être n'ai je pas tous les éléments pour appréhender le calcul correct de vos HS.

Merci de me renseigner sur votre méthode de calcul.

Cordialement

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Jipé


Message écrit le: 17/03/2008 09:54
Nouf

Comptable général en entreprise
Messages: 74
Inscrit le: 26/09/2005
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour,

Désolé de ne pas avoir été plus clair sur certains points.

Effectivement, le salaire de Janvier était supérieur à la normale (13 ème mois), donc c'est pour cela que la tranche B était différente.

Pour les HS, je trouvais 222,07 ¤ car j'avais déjà anticipé les HS non effectuées, doc j'étais parti sur 9,33 HS.

Le temps de travail s'effectue du lundi au vendredi, soit 1 HS par jour du Lundi au Jeudi.

Son salaire habituel :

Salaire de base : 2 888,00 ¤ pour 151,67 h soit 19,04 ¤/heure
HS Tepa 25 % : 23,80 ¤ * 17,33 = 412,48 ¤
Prime ancienneté CCN : 2 888,00 * 3% = 86,64 ¤
Total Brut : 3 387,12 ¤

Simulation de paye pour Mars avec l'absence pour congé payés :

Salaire de base : 2 888,00 ¤
HS Tepa 25 % : 22,74 ¤ * 9,33 = 212,16 ¤
Absence congé paternité : - 1 274,85 ¤
Prime Ancienneté CCN : (2 888 - 1 274,85) * 3 % = 1 613,15 * 3 % = 48,39 ¤
Total Brut : 1 873,70 ¤

Le seul souci sur mon logiciel de paye (Sage30), c'est de modifier la base de calcul des HS.

Que pensez-vous de mon calcul?

Comment auriez-vous fait?

Merci d'avance pour votre aide.

Patrick

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Message écrit le: 18/03/2008 10:22
Nouf

Comptable général en entreprise
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Bonjour à tous,

Voici une simulation de paye que je viens de faire :

Salaire de base pour 151,67 h à 19,04¤/heure soit 2 888,00 ¤
HS Tepa avec majoration 2 5% : 9,33 ce mois ci donc ((19,04*25%)*9,33) = 222,05 ¤
Congés paternité du 11 au 20 Mars soit 8 jours (lundi 17 férié) soit 63 heures d'absence : 19,04 * 63 = 1199,60 ¤
Prime ancienneté CCN basé sur le salaire de base : (2 888 - 1 199,60) * 3 % = 50,65 ¤

Total Brut : 1 961,20 ¤

Que pensez-vous de mon calcul? j'ai un doute concernant le congé payé.

Merci d'avance pour votre aide.

Patrick

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Message écrit le: 18/03/2008 20:44
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
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Bonsoir,

Désolé de ne pouvoir prendre le temps de vous répondre de nouveau... j'ai passé beaucoup de temps dans ma première réponse alors que vous ne nous aviez pas donné toutes les informations ! c 'est rageant ! héhéhéhé ! lol !! je n'ai pas beaucoup de temps ce soir... MAIS SVP quand vous postez un message : DONNEZ NOUS TOUTES LES INFORMATIONS ! nous ne sommes pas devin et si vous voulez une réponse juste, vous DEVEZ nous donner TOUS les éléments pour pouvoir vous répondre LE PLUS JUSTEMENT POSSIBLE !

bonne chance !

codialement

PS : dans votre premier message vous avez écrit : "Heures supp' avec TEPA : 222,07 (pour 17,33 h" et dans votre dernier message vous indiquez : "HS Tepa avec majoration 2 5% : 9,33 ce mois ci donc ((19,04*25%)*9,33) = 222,05 ¤"... On passe donc de 17.33 à 9.33 HS !! déjà que le social n'est pas simple... alors si en plus vos données de départ sont erronées !
Vous indiquez aussi dans votre premier message : "Il prend son congé du lundi 10 au jeudi 20 mars au soir." ...puis dans votre dernier message : "Congés paternité du 11 au 20 Mars soit 8 jours (lundi 17 férié)"... Vous passez de 10 jours à 8 jours... je n'y comprends rien !

Ensuite dans votre dernier message vous indiquez :"Congés paternité du 11 au 20 Mars soit 8 jours (lundi 17 férié) soit 63 heures d'absence : 19,04 * 63 = 1199,60 ¤"
...mais que je sache le 17 mars 2008 n'est pas un jour férié ! le jour férié c'est le lundi 23 mars 2008 (lundi de Pâques !)

Votre calcul TEPA semble juste : vous avez minoré de 2 x 4 heures les 17.33 HS (17.33 - 8 = 9.33 HS).

REVOYEZ vos données !! et revenez nous faire un petit coucou !! j 'essaierai de vous répondre...si je peux !!

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Jipé


Message écrit le: 19/03/2008 09:41
Nouf

Comptable général en entreprise
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Message édité par Nouf le 19/03/2008 09:44

Bonjour Jipé, désolé, j'ai un peu perdu les pédales... je suis allé trop vite, donc, je vais me rattraper, répondre calmement :

Le salarié a un congé paternité de 11 jours, soit du Lundi 10 au Jeudi 20 Mars, soit 9 jours (63 heures normales + 8 HS), reprise du travail le 21 Mars 2008.

Il bénéficie de la loi TEPA sur les HS, il effectue 17,33 HS par mois en temps normal.

Son salaire habituel :

Salaire mensuel de base (151,67h) : 2 888,00 €
HS Tepa : 23,80 € * 17,33h = 412,45 €
Prime ancienneté CCN : 2 888,00 * 3% = 86,64 €
Total Brut : 3 387,09 €

Salaire pendant le congé de paternité du 10 au 20 Mars 2008 :

Salaire Mensuel de base (151,67h) : 2 888,00 €
Absence congé paternité du 11 au 20 Mars 2008 : 19,04 € * 63h = 1 199,52 €
HS Tepa : 23,80 € * 9,33h = 222,05 €
Prime ancienneté CCN : (2 888,00 - 1 199,52) * 3% = 50,65 €
Total Brut : 1 961,18 €

Je vous joins la simulation que j'ai réalisé sur mon logiciel de paye (Sage 30).

Merci encore à vous de m'avoir aidé, à jipé et à nad64!!

Bonne journée.

Patrick



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