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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 14/03/2008 20:29

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2791
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Bonsoir !

Je suis d'accord avec le commentaire de NAD64.
Vous trouvez une tranche B en mars de -847,42 et Nouf trouve -851,14, donc on peut dire que Nad64 est aussi compétente qu'un logiciel comptable !

Par contre, le traitement des HS est à prendre en considération. La Loi Tepa doit s'appliquer sur les heures PAYEES. Or dans le cas présent, vous allez minorer la rémunération de votre salarié, du fait de son absence. Donc, il convient de ne pas faire bénéficier le salarié de l'exonération TEPA sur les 17h33.
Dans votre exemple, le salarié est absent du 10 au 21 mars. Je suppose que votre salarié travaille du lundi au vendredi, 5 jours par semaine. Sur cette période du 10 au 21 03, le salarié n'a donc effectué aucune HS. Donc dans la loi TEPA ne se calculera pas sur les 17h33 (222.07 euros) mais sur 17,33 minoré de 2 x 5 jours ==> 17,33 - (2 x (5x0.80) ) = 17,33 - 8 = 9.33 HS qui ouvrent droit à la Loi TEPA. Vous ne pouvez donc appliquer la l'exonération salariale que sur la somme de 119.55 euros (taux horaire des HS : 222,07/17,33 =12,81 euros de l'heure. Heures Supplémentaires travaillées ouvrant droit à la loi TEPA ==> 9.33 x 12.81 = 119.55 euros).
Comment est déterminer le montant de 0.80 h par jour d'abence ? ... 4 heures supplémentaires sur une semaine de 5 jours est équivalent à 4 HS / 5 jours = 0.80 heures supplémentaires par jour.

Par aileurs, comme le note Nad64, vous zappez l'aspect des HS. A mon avis, les HS doivent être prises en compte pour votre calcul. A mon avis ==> =((2888+86,64+222,07)*9)/21 et non ==> =((2888+86,64)*9)/21.

Petite question/remarque :
Vous écrivez :
Voici les bases.
Salaire de base mensuel : 2 888,00 ¤
Prime d'ancienneté : 86 ,64 ¤
Heures supp' avec TEPA : 222,07 (pour 17,33 h)

Je n'arrive pas à comprendre comme vous arrivez à 222.07 euros pour 17.33 d'HS.

Mon calcul :
1- Détermination du taux horaire ==> Salaire de base 2 888 euros pour 151.67 heures, un taux horaire de 19.04 (19.04 euros x 151.67 = 2888 euros par mois).
2 - Rémunération des HS (au taux de 25 %) ==> 17.33 x (19.04 x1.25) ==> 17.33 x 23.80 ==> 412.48 euros !
3 - Pour information : l'exonération charges salariales (pour 17.3 HS) est au maximum de 412.48 x 21.50 % = 88.68 euros - Exonération patronale ==> 17.33 x 0.50 (ou selon le cas : 17.33x 1.50)

Peut être n'ai je pas tous les éléments pour appréhender le calcul correct de vos HS.

Merci de me renseigner sur votre méthode de calcul.

Cordialement

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Jipé


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