Message écrit le: 21/03/2008 12:12
Philouma Messages: 4 Inscrit le: 21/03/2008 Région: 75 - paris	Bonjour, Je dois faire la DAS2 pour une SSII et ils nous arrivent régulièrement de sous traiter, la question est : Doit on faire apparaître sur la DAS2 nos sous traitants ? J'ai téléphoné aux organismes et j'ai des réponses contradictoires. Merci beaucoup de votre aide
	Message écrit le: 21/03/2008 12:27
Francoisecnd Chef comptable en entreprise Messages: 2293 Inscrit le: 30/11/2006 Région: 93 - seine-saint-denis	Bonjour, Tout dépend si votre sous-traitance est faite à titre d'honoraires. Les honoraires sont versés, en général, aux cabinets comptables, notaires, architectes, avocats.. et aussi, parfois, à des interprètes ou artistes.. Si vos sous-traitant sont de cette catégorie, ou que le doute subsiste, n'hésitez pas à les contacter et à leur poser la question : déclarent-ils leurs revenus comme "prestataires de services" ou "honoraires", tout simplement.. Et si vous n'obtenez pas de réponse, à mon avis, le mieux est de les inscrire sur la Dads2. L'on ne pourra vous reprocher d'omissions, et cela ne posera pas de problèmes à vos sous-traitants, car s'ils sont par la suite interrogés par l'administration, il leur sera facile de faire valoir l'erreur ... --------------------
	Message écrit le: 21/03/2008 13:06
Jipe Collaborateur comptable en cabinet Messages: 2759 Inscrit le: 22/02/2007 Région: 69 - rhône	Bonjour ! d'accord avec la réponse précédente. Vous pouvez aussi regarder le libellé qui figurent sur vos factures pour voir si la mention d' "honoraires" est indiquée. Dans ce cas, si la mention d'honoraires apparait clairement alors pas de doute : ces sommes doivent être indiquées pour leur montant TTC sur la DAS2 ! Attention ! il s'agit des sommes PAYEES sur l'année et non des factures comptabilisées. cordialement --------------------
	Message écrit le: 22/03/2008 17:57
Zouzou Collaborateur comptable en cabinet Messages: 371 Inscrit le: 28/06/2004 Région: 05 - hautes-alpes	Citation : Jipe @ 21.03.2008 à 13:06 Bonjour ! d'accord avec la réponse précédente. Vous pouvez aussi regarder le libellé qui figurent sur vos factures pour voir si la mention d' "honoraires" est indiquée. Dans ce cas, si la mention d'honoraires apparait clairement alors pas de doute : ces sommes doivent être indiquées pour leur montant TTC sur la DAS2 ! Attention ! il s'agit des sommes PAYEES sur l'année et non des factures comptabilisées. cordialement ok avec JIPE, et j'ajouterais qu'on ne déclare que les sommes supérieures à 600e par bénéficiaire

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