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Conseils :

Tva 5.5% et 19.6%



4 réponses
2852 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 23/03/2008 09:26
Mahdi054

Employé en comptabilité
Messages: 162
Inscrit le: 03/09/2005
Région: 54 - meurthe-et-moselle


Bonjour à tous

Je m'occupe de la comptabilité d'un membre de ma famille qui tiens une épicerie. Jusqu'à là pas de souci. Il a opté pour le régime du réel simplifié.
Le problème est qu'il vend des bonbons et des chocolats en détaille. Certains produits sont soumis à une Tva à 5.5% et d'autres à 19.6%.
Dans les recettes il ne détaille pas et mélange l'ensemble de ses ventes concernant les bonbons et les chocolats.
Pour la détermination de la TVA collecté, comment dois je procéder ? Je pensais à la calculer par rapport à la tva déductible, je calcule une clé de réaprtition qui sera par exemple pour la tva à 5.5% = montant total tva déductible à 5.5% / montant total de la tva déductible (5.5 +19.6%) ?

Cordialement


Message écrit le: 23/03/2008 09:59
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4600
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne


Message édité par Claudusaix le 23/03/2008 10:33
Bonjour,

Il faut faire une comptabilité matière à partir des achats. Vous voyez les types de bonbons qui se renouvellent souvent et vous en déduisez la TVA collectée.

D'ailleurs, c'est comme cela que fera l'administration fiscale si elle pressent qu'il y a quelques choses à gratter à moins que vous mettiez tout à 19.6 % (lol).

Cordialement,

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Message écrit le: 23/03/2008 19:02
Zouzou

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 371
Inscrit le: 28/06/2004
Région: 05 - hautes-alpes


Bonjour,
Moi je pratique de la façon suivante : les achats sont distingués par taux de TVA. Je connais donc les achats à 5,5%, le client doit me donner les stocks initiaux et finaux par taux. Je lui demande le coefficient de revente qu'il pratique sur les marchandises à 5,5%, et ainsi j'obtiens mon CA à 5,5%.
Exemple : achats 100
variations de stock : -50
donc achats revendus = 50
Le coeff de HT à TTC est de 2 donc mon CATTC est de 50x2=100¤ TTC donc je ressors la TVA et voilà.
N'oublie pas de tenir compte (***pas de style SMS***) éventuelles conso personnelles. N'oublie pas de faire une moyenne du coeff si le client en applique plusieurs.
En espérant t'avoir aidé,
Cordialement,

Message écrit le: 23/03/2008 19:13
Claudusaix

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 4600
Inscrit le: 18/03/2003
Région: 87 - haute-vienne


Chère Zouzou,

Ce que vous dites est une forme de comptabilité matière. Elle consiste à recenser les achats et vous en déduisez les ventes. Ici, c'est en considérant le taux de marge. Mais, il se pourrait qu'il y ait une simple règle de trois :

Coût d'achat des marchandises à 5.5 % × CA total ÷ Coût total d'achat des marchandises (5.5 % et 19.6 %)

Cordialement,

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Message écrit le: 24/03/2008 09:54
Mahdi054

Employé en comptabilité
Messages: 162
Inscrit le: 03/09/2005
Région: 54 - meurthe-et-moselle


Bonjour

Merci de votre intervention, j'ai le choix entre deux méthodes.

Cordialement

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