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Un artisan peut-il exporter pour revendre



7 réponses
1416 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 04/04/2008 08:42
Thalia

Etudiant
Messages: 7
Inscrit le: 08/05/2007
Région: 74 - haute-savoie


Bonjour,

Je voudrais savoir si un menuisier artisan peut importer des meubles pour les revendre.
(c'est nue entreprise individuelle).

Merci.

Message écrit le: 04/04/2008 13:05
Claire

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 1046
Inscrit le: 07/09/2004
Région: 84 - vaucluse


Bonjour,

Je poserai la question inverse : pourquoi ne pourrais-t-il pas importer, travailler et revendre ?

Cordialement

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Message écrit le: 05/04/2008 13:20
Thalia

Etudiant
Messages: 7
Inscrit le: 08/05/2007
Région: 74 - haute-savoie


Bonjour,

Pourriez-vous s'il vous plait, préciser votre suggestion?

Merci.

Message écrit le: 05/04/2008 15:07
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2791
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Bonjour,

Claire veut vous dire que bien sûr vous pouvez faire ce que vous indiquez. Pourquoi ne pourriez vous pas !
Vive la mondialisation !

cordialement

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Message écrit le: 05/04/2008 19:30
Thalia

Etudiant
Messages: 7
Inscrit le: 08/05/2007
Région: 74 - haute-savoie


Bonsoir,
Je vous remercie pour vos réponses.

Je présume que cette activité doit rester accessoire au chiffre d'affaire pour rester dans la catégorie artisan.

Cependant je ne sais pas le pourcentage maximum du chiffre d'affaire que doit représenter cette activité.

merci.

Cordialement

Message écrit le: 06/04/2008 10:56
Claire

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 1046
Inscrit le: 07/09/2004
Région: 84 - vaucluse


Bonjour,

Je ne crois pas qu'il y ait de seuil de chiffre d'affaire.

Votre qualité d'artisan vient du fait que vous travaillez de vos mains / machines pour créer, modifier, améliorer un article.

Si vous achetez pour revendre en l'état avec une marge, vous devenez en effet commerçant.

Mais vous ne souhaitez pas perdre votre métier.

Eventuellement, vous pouvez vous rapprocher de votre chambre des métiers, pour bien leurs décrire votre activité et ils vous indiqueront quelle est la réalité juridique de votre statut.

Cordialement


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Message écrit le: 06/04/2008 20:23
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2791
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Bonsoir,

Claire a tout dit et ... bien dit !

cordialement

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Message écrit le: 07/04/2008 12:13
Thalia

Etudiant
Messages: 7
Inscrit le: 08/05/2007
Région: 74 - haute-savoie


Bonjour,

Merci pour ces informations et surtout pour la précision des renseignements.

Ce forum est très instructif.

Cordialement.

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