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Comment enregistrer des cadeaux et echantillons



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 08/04/2008 18:44

Expert-comptable
Modératrice Compta Online


Messages: 3428
Inscrit le: 15/12/2007
Région: 56 - morbihan


Bonjour,

Pour l'enregistrement comptable des cadeaux ou échantillons, j'effectuerais la même chose que Nad64, c'est-à-dire de ne pas passer d'enregistrement comptable. Par contre en ce qui concerne la TVA, à l'achat je ne déduirais pas la TVA des cadeaux ou échantillons. Pour confirmer mes dires, voici un extrait de l'article 238 du CGI, qui précise :

Citation
Cadeaux offerts à la clientèle. Les biens cédés sans rémunération ou moyennant une rémunération très inférieure à leur prix normal, quelle que soit la qualité du bénéficiaire ou la forme de la distribution, n’ouvrent pas droit à déduction de la TVA. Ne sont pas visés par cette exclusion les cadeaux dont le prix d’achat ou de revient n’excède pas 60 ¤ TTC par an et par bénéficiaire


Cordialement,

Venaig

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