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Sci : tva sur frais de notaire



4 réponses
14332 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 10/04/2008 16:07
Christiane75

Employé en comptabilité
Messages: 4
Inscrit le: 03/03/2008
Région: 75 - paris


Bonjour,

Dans le cadre d'une SCI à l'IS quel est le traitement des frais de notaire ?

- doit-on les amortir ou les étaker sur plusieurs exercices ?
- peut on récupérer la TVA sur ces frais ?

Merci d'avance pour vos contrbutions.

Message écrit le: 10/04/2008 19:33
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2759
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Bonsoir,

Je ne répondrai qu'à votre seconde question.
Si vous êtes assujetti à la Tva alors bien sûr que vous pouvez récupérer cette Tva ! Pourquoi ne le pourriez vous pas ?!

cordialement

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Message écrit le: 11/04/2008 09:01
Christiane75

Employé en comptabilité
Messages: 4
Inscrit le: 03/03/2008
Région: 75 - paris


Merci pour cette première réponse.

Je suis toujours bloquée avec ce problème de frais de notaire. Quelqu'un pour venir à mon secours ?

Message écrit le: 11/04/2008 13:12
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2759
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Bonjour,

Jetez donc un oeil sur ce lien : https://www.compta-online.com/comptable.html?sujet=18738

cordialement

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Message écrit le: 14/04/2008 09:13
Christiane75

Employé en comptabilité
Messages: 4
Inscrit le: 03/03/2008
Région: 75 - paris


Bonjour,

J'ai regardé les différents liens proposés mais ils concernent tous les SCI soumises à l'IR avec la SCI concernée par ma question est soumise à l'IS.

Si quelqu'un peut me confirmer le traitement des frais de notaire dans une SCI soumise à l'IS (frais de notaire se rapportant à l'acquisition du bien immobilier)

Merci

Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/sci-tva-sur-frais-notaire-t19809
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