Message écrit le: 08/05/2008 15:29 | |
Che29 Messages: 3 Inscrit le: 08/05/2008 | Message édité par Magda le 08/05/2008 20:33 Bjr,SVP Pouvez vous m indiquer l ecriture comptable a passer dans les 2 structures ? je dois reporter le deficit de la société dites transparente fiscalement dans la société de participation. Merci de votre collaboration Cdlt Information Bonjour, Le forum est gratuit et libre d'accès à tous sous réserve de lire et respecter les règles disponibles ici. 2.1- Pas de messages en majuscules uniquement, 2.3- Pas de messages abrégés style 'SMS', 2.4- Vérifiez votre orthographe et soignez votre style, sautez des lignes entre les paragraphes et aérez vos messages, Si vous ne respectez pas les règles de notre site, votre profil membre sera supprimé... Cordialement, L'équipe de modération Compta Online |
Message écrit le: 09/05/2008 08:48 | |
Che29 Messages: 3 Inscrit le: 08/05/2008 | Message édité par Nad64 le 09/05/2008 08:51 Citation : Che29 @ 08.05.2008 à 15:29 Bjr, SVP Pouvez vous m indiquer l ecriture comptable a passer dans les 2 structures ? je dois reporter le deficit de la société dites transparente fiscalement dans la société de participation. Merci de votre collaboration Cdlt Information Bonjour, Le forum est gratuit et libre d'accès à tous sous réserve de lire et respecter les règles disponibles ici. 2.1- Pas de messages en majuscules uniquement, 2.3- Pas de messages abrégés style 'SMS', 2.4- Vérifiez votre orthographe et soignez votre style, sautez des lignes entre les paragraphes et aérez vos messages, Si vous ne respectez pas les règles de notre site, votre profil membre sera supprimé... Cordialement, L'équipe de modération Compta Online Urgent besoin d aide svp d avance merci !! Information Bonjour, Le forum est gratuit et libre d'accès à tous sous réserve de lire et respecter les règles disponibles ici. 2.4- Vérifiez votre orthographe et soignez votre style, sautez des lignes entre les paragraphes et aérez vos messages, 2.6- Il n'y a pas de messages dits "urgent", si vous êtes pressés, n'hésitez pas à contacter un expert comptable de votre région, 4.3- En aucun cas vous ne pouvez poster un second message à la suite du premier si vous n'obtenez pas de réponse assez rapide à votre goût, attendez patiemment qu'un membre vous réponde, Si vous ne respectez pas les règles de notre site, votre profil membre sera supprimé... Cordialement, L'équipe de modération Compta Online |
Message écrit le: 20/05/2008 21:42 | |
Hoggy63 Cadre du secteur privé Messages: 17 Inscrit le: 10/05/2008 | Bonsoir, J'ai le même problème que vous, et ai trouvé des infos dans le memento F. LEFEBVRE mais ce n'est pas très clair, pour moi. Je continu de chercher. A L'AIDE |
Message écrit le: 20/05/2008 22:31 | |
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne | Message édité par Claudusaix le 20/05/2008 22:39 Citation : Hoggy63 @ 20.05.2008 à 21:42 Bonsoir, J'ai le même problème que vous, et ai trouvé des infos dans le memento F. LEFEBVRE mais ce n'est pas très clair, pour moi. Je continu de chercher. A L'AIDE Bonsoir, J'avoue que je ne comprends pas bien votre problème. En effet, Che29 parle d'une société transparente fiscalement dans une société de participation. Que je sache, une société de participation est une société transparente fiscalement. Autrement dit, on se mord la queue. Je présume que vous vous demandez comment on utilise les comptes :
Je vous conseille fortement de vous reporter au plan comptable général (accessible depuis le forum dans la rubrique Les liens utiles dans l'espace Guide de l'Etudiant) qui indique dans son article 444/55 comment fonctionne une société en participation avec l'utilisation des comptes 178 et 268. Vous pouvez également vous reporter aux articles 446/65 et 447/65 du plan comptable général. Cordialement, -------------------- |
Message écrit le: 20/05/2008 23:50 | |
Hoggy63 Cadre du secteur privé Messages: 17 Inscrit le: 10/05/2008 | Bonsoir et Merci de votre réponse, mais cela "m'embrouille" un peu plus, mon cas est certainement différent, en ce qui me concerne ma société une SARL détient des parts dans une SCI fiscalement transparente mon ancien comptable enregistrait dans la comptabilité de laSARL la quote part du résultat bénéficaire au compte 7616 et mon souci est quel compte débité cher la SARL en cas résultat déficitaire de cette SCI. Merci encore. Je ne comprends plus rien... |
Message écrit le: 21/05/2008 06:45 | |
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne | Citation : Hoggy63 @ 20.05.2008 à 23:50 Bonsoir et Merci de votre réponse, mais cela "m'embrouille" un peu plus, mon cas est certainement différent, en ce qui me concerne ma société une SARL détient des parts dans une SCI fiscalement transparente mon ancien comptable enregistrait dans la comptabilité de laSARL la quote part du résultat bénéficaire au compte 7616 et mon souci est quel compte débité cher la SARL en cas résultat déficitaire de cette SCI. Merci encore. Je ne comprends plus rien... Bonjour, Je crois que votre comptable considérez qu'il s'agissait d'un revenu de titre de participation. Il me semble qu'il a commis une erreur. Je pense vous avoir donné la bonne réponse sur mon message précédent. Cordialement, -------------------- |
Message écrit le: 21/05/2008 17:42 | |
Hoggy63 Cadre du secteur privé Messages: 17 Inscrit le: 10/05/2008 | Message édité par Icare71 le 21/05/2008 18:21 Bonjour et merci de votre réponse, cela m'éclaire un peu plus,mais dans mon cas il s'agit bien de "titres de participation" dans une société civile et le PCG ainsi que le memento F. L. sont clairs sur ce point : compte 761 dès que l'on a connaissance de la décision de distribution des dividendes . Ma question reste entière, en cas de non-distribution du résultat bénéficiaire de la société transparente, dois je utilisé le compte 761 OU simple traité extra comptablement l'impôt relatif au résultat bénéficiaire? Sachant que pour les impôts le bénéfice est considéré comme réalisé dès la clôture de l'exercice de la société transparente, et non pas de la date de distribution, ni même la décision de distribuer ou non les dividendes. Il y a quelques années j'avais demandé à mon ancien comptable quelles écritures passées en cas de non distribution et de déficit , il m'avait répondu : RIEN , alors peut-être rien pour les écritures dans le bilan, mais extra comptable pour le résultat fiscal.... Je ne lâcherais pas, je vais finir par trouver les réponses.... |
Message écrit le: 21/05/2008 17:58 | |
Nad64 Responsable comptable en entreprise Messages: 2343 Inscrit le: 13/10/2005 Région: 64 - pyrénées-atlantiques | Bonjour, La SCI est elle imposée à l'IS? Ce qui voudrait dire qu'elle n'est pas transparente, et que les revenus des dividendes sont comptabilisés en 761. S'il y a des déficits et donc pas de dividendes, pas d'enregistrement. Si la société est transparente, ce n'est pas des dividendes mais une quote part des bénéfice ou des pertes. Les comptes utilisés sont ceux donné par Claude (que je salue). Cordialement, -------------------- |
Message écrit le: 21/05/2008 21:16 | |
Claudusaix Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Messages: 4600 Inscrit le: 18/03/2003 Région: 87 - haute-vienne | Bonsoir, C'est vrai que si la SCI est soumise à l'IS, Nad64, que je salue également, a entièrement raison et qui expliquerait l'enregistrement de votre comptable. Cordialement, -------------------- |
Message écrit le: 28/05/2008 18:20 | |
Hoggy63 Cadre du secteur privé Messages: 17 Inscrit le: 10/05/2008 | Bonjour, Et GRAND MERCI à Nad64 et Claudusaix, MAIS je résume : dans la comptabilité de la SCI non soumise à l'IS on enregistre une quote part de bénéfice (ou de pertes) MAIS dans la comptabilité de la société qui détient des parts de cette SCI, on enregistre bien des dividendes 761 si la SCI à décider de distribuer, et on n'enregistre rien en cas de non distribution ou de déficit ????? |
Message écrit le: 12/05/2015 11:46 | |
Cannie Collaborateur comptable en cabinet Messages: 10 Inscrit le: 17/02/2009 Région: 12 - aveyron | Bonjour, je reviens sur ce post car j'ai des infos contradictoires sur le sujet abordé. j'ai une SAS à l'IS qui a des participations dans des SCI à l'IR, ces SCI ont uniquement pour actionnaires des sociétés. je dois donc passer la quote-part de résultat par le 655 ou le 755 dans la SAS. Sur le plan fiscal, comment dois je traiter les réintégrations, en sachant que le résultat des SCI est distribué au moment de l'AG, et que ces SCI SONT LA PLUPART DU TEMPS EN DEFICIT. Merci par avance pour les réponses. |