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Impot différé



6 réponses
5665 lectures
Posté dans le forum Forum Discussion générale
Message écrit le: 10/05/2008 12:31
Sof95141

Cadre du secteur privé
Messages: 19
Inscrit le: 14/12/2005
Région: 75 - paris


Bonjour à tous,

Je voulais savoir si il était appliqué un impôt différé sur les amortissement dérogatoires.

Merci par avance pour aide.

Cordialement.


Message écrit le: 10/05/2008 13:20
Flo92

Directeur du contrôle de gestion en entreprise
Messages: 91
Inscrit le: 26/05/2007
Région: 75 - paris


Bonjour,

Pouvez-vous préciser votre question ? En quelles normes ? en conso ou "social" ?

Mercid 'avance

--------------------


Message écrit le: 10/05/2008 15:26
Lj4

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)

Messages: 1352
Inscrit le: 03/03/2003
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour,

L'impôt différé consiste à constater :

- un impôt sur des les décalages temporaires de la base d'IS (exemple, la provision d'organic déductible l'année suivante)

- un impôt sur les opérations de consolidation (donc pas inscrites dans la comptabilité sociale). Les écritures de passage du résultat social au résultat consolidé sont la base de l'impôt différé.

Les amortissements dérogatoires constitue une opération sociale supportant l'impôt.
Si l'amortissement dérogatoire ne correspond pas à un amortissement économique, il est annulé et donne donc à un retraitement d'impôt différé.

Leur impact sur le résultat est maintenu s'il correspond à un amortissement économique. Il n'y a pas de retraitement de l"impôt.

J'espère que cela répond à votre question

Laurent

Message écrit le: 10/05/2008 19:52
Flo92

Directeur du contrôle de gestion en entreprise
Messages: 91
Inscrit le: 26/05/2007
Région: 75 - paris


Laurent,

Je suis d'accord avec votre analyse, sauf sur un point : selon moi, les amortissements dérogatoires ne peuvent pas constituer une partie d'amortissement économique dans la mesure où en comptabilité sociale, ils constituent justement la part supplémentaire à l'amortissement économique. Comtpe tenu du nouveau réglement sur les actifs, je comprends que l'amortissement économique en social est équivalent à l'amortissement économique en conso.
Selon moi, il y a donc forcément un retraitement d'annulation d'amortissements dérogatoires et donc, impôt différé à comptabiliser.

Qu'en pensez-vous ?

MErci d'avance,

Cordialement,

--------------------


Message écrit le: 10/05/2008 20:48
Lj4

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)

Messages: 1352
Inscrit le: 03/03/2003
Région: 92 - hauts-de-seine


Bonjour,

Vous avez évidemment raison.
En me relisant, je vois que je n'ai pas été précis.

J'envisageais le cas où l'amortissement économique est différent selon les régles de la fille et de la mère.
Si les règles de la mère prévoient d'amortir plus rapidement, l'amortissement dérogatoire peut "couvrir" le surplus d'amortissement à comptabiliser pour coller aux règles de la mère, auquel cas, il est possible que les retraitements à faire n'aient pas d'impact sur le résultat.

Désolé pour cette imprécision et ce malentendu.

Laurent

Message écrit le: 10/05/2008 21:34
Sof95141

Cadre du secteur privé
Messages: 19
Inscrit le: 14/12/2005
Région: 75 - paris


Merci pour votre réactivité,

Mais j'ai oublié que cet amortissement etait soumis à bien que l'entreprise loue.
L'entreprise est bailleur dans cette operation de Credit-bail.
Mais effectivement, en social ou en french les amortissement deviennet une base d'imposition.
Mais par contre en IAS (norme 17) les amortissement dérogatoires pour faire ressortir la notion economique du credit -bail (pret )

Cordialement

Message écrit le: 10/05/2008 21:35
Sof95141

Cadre du secteur privé
Messages: 19
Inscrit le: 14/12/2005
Région: 75 - paris


Oups j'ai oublié des mots,

les amortissement dérogatoires sont annulés.


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