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Tva prestation service ou livraison de bien?



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 13/05/2008 17:59

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Région: 75 - paris


Citation : Claudusaix @ 13.05.2008 à 16:09
En effet, même si vous vendez des biens, ils sont vendus avec une prestation de service et par conséquent, il s'agit d'une prestation de service dans son ensemble.

Bonsoir à Claude et à tous,

Ce que vous venez de dire me glace le sang car je me rend compte que je fait peut être un bourde monumentale en raisonnant autrement.

Pour moi, si une entreprise fait à la fois de la vente de bien et de la prestation de service, je pensais qu'on devais se baser sur l'activité principale (c'est a dire celle qui genere le plus de chiffre d'affaire) pour savoir si l'on applique la tva sur les encaissement (prestation de service > vente de bien, ou sur les débits (inversement).

Mon exemple est une entreprise qui vend des cuisines aménagées, et assure également la pose de ces cuisines. 70% de son chiffre d'affaire est de la vente et le reste des frais de livraion et de pose, j'en ai conclu qu'il s'agissait d'une TVA sur les débits...

J'espere ne pas me tromper car autrement j'ai 6 déclaration de TVA à regulariser!

Cordialement

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