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La deb avec le logiciel sap



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Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 14/05/2008 21:57


Messages: 185
Inscrit le: 18/08/2006


Bonsoir

la DEB est sommairement, un document, permettant aux etats membres, de mesurer les échanges de biens à l'intérieur de la communauté européenne.

Avec SAP :

il fut un temps, ou j'avais pour tâche la DEB, le montant figurant sur la DEn devait correspondre à celui déclaré sur la TVA. Je procedais de la manière suivante, je devais interroger le compte de TVA intra-comm..en précisant "posting date", la période comptable, par exemple pour la déclaration faite au mois de mai, je prenais pour période du 01042008 au 30042008. J'avais ainsi la liste des opérations du mois d'avril, faisant intervenir le compte de TVA intra communautaire. (et son montant devait être égal à celui déclaré sur la déclaration de TVA). Après avoir sortie cet état, il me suffisait de sortir un imprimé pour chacunes des pièces concernées, nous avions une DEB présente en format PDF, document assez facile à remplir, il fallait indiquer notre numéro de TVA, la date du jour, la période concernée, puis inscrire tous les fournisseurs concernés, avec leurs numéros de TVA, ainsi que le montant de la facture. la dernière tâche consistait à expédier par courrier la DEB sans oublier la signature du DG.

A ma conaissance l'envoi des factures n'est pas obligatoire, mais comme nous avions eu un redressement, nous n'avions pas le choix.

Après cette longue mission d'interim, j'ai effectué d'autres activités comptables durant deux ans, pour un groupe international. (mais je n'étais pas chargé exclusivement de la DEB, je devais uniquement communiquer certaines pièces au service TVA DEB et autres déclarations ..)

Aujourd'hui, dans une autre entreprise, une aute organisation, je ne suis pas en charge de la DEB, mais je travaille en étroite collaboration avec le service concerné. En discutant un peu avec eux, je me suis aperçu qu'il ne procedait pas de la même manière. (ils ajoutent un élement dont je n'avais pas connaissance).

dans la DEB, ils prennent en plus, en considération, les marchandises provenant des autes etats membres, marchandises receptionnées en (Mois-1), mais pas encore facturé (en M)
le service en question ne s'appuie plus uniquement sur les factures, mais aussi sur les receptions des commandes. Je me suis alors demandé comment il pouvait être en équilibre avec la déclaration de TVA. (car si il n'y a pas de facture, il n'y a pas de TVA). ils m'ont dit que ces montant receptionnées , non facturés, apparaissaient dans la déclaration de TVA. Sous SAP, lorsqu'une reception est faite, cela génére une écriture, sans TVA. D'ou mon interrogation ?

ceci étant dit, comme la marchandise a été livrée, la livraison intra communautaire a eu lieu...(mais comme il n'y a pas de factures, pas de TVA) Alors comment font ils ?

Peut être que vous procedez ainsi sous SAP, j'aurais bien voulu connaitre votre démarche.
votre manière de proceder. Cela peut m'interesser, car peut être qu'avant dans l'autre boite, nous faisions mal sans le vouloir. (pourtant le reporting était fait par des experts comptables)

Qu'en pensez vous ?

Merci

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