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Prêt et capital



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 17/05/2008 15:42
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Cher Manu_sci,

Comme Nadine, il y a quelques choses qui m'échappent. Pour moi, il y a trois cas seulement :

  • La personne physique emprunte une somme auprès de sa banque et la rembourse selon l'échéancier prévu. La personne physique apporte cette somme au capital d'une société. Il fait notamment ceci pour bénéficier de certains avantages fiscaux liés à sa déclaration sur le revenu peronnelle.
    L'emprunt n'apparait pas en comptabilité


  • La société émet un emprunt obligataire convertible. Mais, ceci est soumis à un appel public à l'épargne avec les obligations comptables qui s'y rapporte. La banque ne prête pas d'argent mais se charge de trouver les obligataires et se fait rémunérer ce service.
    L'emprunt apparait en comptabilité. Au moment du remboursement de l'obligation, l'obligataire opte ou pas pour la conversion de son obligation en action. Ce n'est qu'à ce moment-là que l'augmentation de capital est effective.


  • Au cours de l'exécution de l'emprunt, la banque propose de rentrer dans le capital de la société et convertit sa créance en capital. Ce cas est rare et pour ne pas dire inexistant.
    L'emprunt apparait en comptabilité. Au moment de la conversion, disparition de l'emprunt au profit du capital


A part ces cas-là, je n'ai jamais entendu parler de coexistence entre emprunt et capital. La seule chose que la banque peut demander à la société est que la société augmente son capital du même montant que l'emprunt qu'elle octroyera pour une raison de garantie. Cela signifie que les actionnaires devront apporter 30 000 ¤. Quand le procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire votant l'augmentation de capital sera paru et en sa possession, la banque débloquera son emprunt de 30 000 ¤. A part ça, je ne vois rien d'autres.

Si d'autres membres voient d'autres possibilités, qu'ils aient l'amabilité de nous faire partager leurs savoirs.

Amicalement,

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