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Conseils :

Cadrage de TVA / TVA sur encaissement



7 réponses
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Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 11/07/2005 21:24
Samgace

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 69
Inscrit le: 16/03/2003
Région: 59 - nord


Bonsoir,

quelqu'un pourrait-il m'expliquer comment fonctionne effectivement le cadrage de tva.

Sachant que mon client fonctionne en TVA sur encaissement et que les déclarations de juillet 04 à décembre étaient faites n'importe comment

merci beaucoup

Message écrit le: 11/07/2005 22:58
Djinda


Messages:
Inscrit le: 01/01/1970


Tu peux déduir la tva par rapport à l'exigibilité.En principe tu dedui la TVA sur les factures d'HA mais concernant la TVA sur les encaissements, tu peux la déduir ke lorskil ya eu encaissement.Donc pour pouvoir recadrer t déclarations,il faut que tu fasse ressortir le compte de prestations de service (706) pour chacune des périodes de déclaration de TVA et vérifier sur le compte banque (512) de l'entreprise la date de règlement pour voir si cette date fait parti du trimestre avant la date de paiement de la TVA
exemple: pour la TVA à payer le 15 avril,tu dois prendre en compte la TVA ded sur ABS et sur les encaissements des mois de janvier,février et mars sachant kil faut ke les règlements ai été effectué au plus tard le 31 mars car s'ils ont été fait en avril ça comptera pour la 2ème déclaration de TVA.
voilà pour tout autre question en fiscalité ou compta géné je ss à ta dispo.mon adresse email:djindo22@hotmail.fr
bon courage

Message écrit le: 11/07/2005 23:01
Antoine59


Messages: 70
Inscrit le: 24/06/2005


Pour effectuer un cadrage de TVA sur les encaissements voici le principe

1/ Tu reprends le détail des CA 3

mois Base HT TVA collectée TVA déductible A payer Crédit de TVA

2/ Tu fais la somme des comptes clients (HT) au début de ta période (Si il éxiste des effets escomptés non échus il faut aussi en tenir compte)

3/ Tu ajoutes les produits de l'exercice soumis à la TVA

4/ Tu retranches les comptes clients (HT) à la fin de ta période.

5/ Tu fais la somme de 2 + 3 - 4 (le tout multiplié par ton taux de TVA bien sur)

6/ Tu compares ce que tu trouve avec la sommes des bases déclarées sur les CA3.

7/ Ton compte 44571 à la fin de la période doit correspondre à :

TVA sur les produits de l'exercice. (compte 7.. en comptabilité)
+ Comptes clients HT * taux de TVA au début de la période.
- Comptes clients HT * Taux de TVA à la fin de la période.
+ ou - régul (calculée en 5).

J'espére avoir été claire ????


Message écrit le: 12/07/2005 20:08
Samgace

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 69
Inscrit le: 16/03/2003
Région: 59 - nord


Bonsoir,

je comprends effectivement le principe. Mon problème a l'heure actuelle est que l'ancienne comptable pour les CA3 ne prenait pas en compte la TVA sur les encaissements.

Donc si j'en déduis les explications, je ne vais jamais retomber sur mes pieds !.

pas cool.


Message écrit le: 12/07/2005 20:56
Antoine59


Messages: 70
Inscrit le: 24/06/2005


Effectivement, tu auras un problème avec les à nouveau.

Le principal est que tu fasses la bonne méthode dès à présent pour ne pas avoir de PB avec le Fisc.

En effet, l'ancien comptable était en TVA sur les Débits donc la TVA devait être collectée de suite !!!!

Donc en fin d'exercice tu ne tiendras compte que des soldes finaux.

Je suis clair ???

Message écrit le: 13/07/2005 17:47
Lj4

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)

Messages: 1417
Inscrit le: 03/03/2003
Région: 92 - hauts-de-seine


Citation : djinda @ 11.07.2005 à 22:58
tu peux déduir la tva par rapport à l'exigibilité.En principe tu dedui la TVA sur les factures d'HA mais concernant la TVA sur les encaissements, tu peux la déduir ke lorskil ya eu encaissement.Donc pour pouvoir recadrer t déclarations,il faut que tu fasse ressortir le compte de prestations de service (706) pour chacune des périodes de déclaration de TVA et vérifier sur le compte banque (512) de l'entreprise la date de règlement pour voir si cette date fait parti du trimestre avant la date de paiement de la TVA
exemple: pour la TVA à payer le 15 avril,tu dois prendre en compte la TVA ded sur ABS et sur les encaissements des mois de janvier,février et mars sachant kil faut ke les règlements ai été effectué au plus tard le 31 mars car s'ils ont été fait en avril ça comptera pour la 2ème déclaration de TVA.
voilà pour tout autre question en fiscalité ou compta géné je ss à ta dispo.mon adresse email:djindo22@hotmail.fr
bon courage

Bonjour,

Ce message est pour les administrateurs du forum.

Au risque de paraître de déplaire à certains, je trouve inadmissible de voir sur le site des messages illisibles (puisque écrit en abrégé, en style SMS, bourrés de fautes de d'orthographe et de grammaire), et qu'on n'a pas envie de lire.
Je pense que la moindre des choses pour les intervenants sur le forum est d'écrire en français normal et de réfléchir un minimum avant d'envoyer son message.

Laurent

Message écrit le: 10/08/2012 16:03
Giorgianna972

Comptable paie en entreprise
Messages: 14
Inscrit le: 28/07/2011
Région: 95 - val-d\'oise


Bonjour,

J'aimerai savoir si le cadrage de la tva ne concerne que la tva sur l'encaissement( tva collectée).
Ou bien on peut l'utiliser dans les cas.

Cordialement

Message écrit le: 05/04/2014 13:32
Nhialgarou

Comptable général en entreprise
Messages: 16
Inscrit le: 07/06/2012
Région: 62 - pas-de-calais


Bonjour,

Bon moi je voudrais juste savoir une chose pour la tva sur les encaissements.

J'ai plusieurs son de cloche pour moi la tva sur encaissement c'est :

Les encaissements du mois sur le relevé de la banque et de l'autre côté les encaissements du mois chez un factor.

L'administration fiscale me dit que ce n'est pas cela, je m'explique :

D'un côté nos encaissements sur le compte bancaire, bon ça ne change pas et de l'autre côté les sommes que l'on encaisse du factor sur notre compte bancaire.

Mais les sommes que l'on encaisse nous c'est des sommes qui n'ont pas encore été régler par nos clients, puisque l'on cède notre créance mais les clients peuvent régler à leur date d'échéance.

Alors que le texte de lois dit bien que on collecte la tva à partir du moment ou la créance a été payer par le client.

Donc voilà ma question, qui a raison ?

Nhial



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