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Rédaction règlement intérieur



2 réponses
2055 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 01/07/2008 12:06
Kim

Directeur Administratif et financier en entreprise
Messages: 156
Inscrit le: 02/03/2003
Région: 31 - haute-garonne


Bonjour,

Je dois rédiger pour ma société le règlement intérieur vu qu'on vient de dépasser les 20 salariés depuis peu et à la demande de notre CAC.

Est ce que certains parmi vous aurez des modèles de RI, des conseils, des informations ou des liens à me communiquer qui me permettrait de ne rien oublier. Sur le net beaucoup de modèles sont payants et les informations vagues...

Merci beaucoup par avance de votre précieuse aide,

Cordialement,

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Message écrit le: 01/07/2008 13:33
Venaig

Expert-comptable
Modératrice Compta Online


Messages: 3428
Inscrit le: 15/12/2007
Région: 56 - morbihan


Bonjour,

Après une rapide recherche et sans vouloir faire de publicité, voici plusieurs liens vous donnant les indications, nécessaire pour l'élaboration d'un règlement intérieur :

  • http://prudhommesisere.free.fr/discipline/reglementmodele.htm ;
  • http://www.1acte.fr/info/fiches_techniques/doc_pdf/1996%20FT%20reglement%20interieur.pdf ;
  • http://www.cv.com/document-recruteur-annexe-1-modele-reglement-interieur.htm ;
  • http://www.juritravail.com/archives-news/pouvoir-disciplinaire-employeur/828.html .

Je pense qu'avec ces éléments, vous pourrez faire le nécessaire.

Cordialement,

Venaig

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Message écrit le: 01/07/2008 17:08
Kim

Directeur Administratif et financier en entreprise
Messages: 156
Inscrit le: 02/03/2003
Région: 31 - haute-garonne


Merci Venaig de ces liens, j'y regarde dès demain pour voir comment m'attaquer à ce règlement intérieur ! :)

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