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Aide deb et tva pour opération tiangulaire



4 réponses
1608 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 03/07/2008 15:21
David38

Employé en comptabilité
Messages: 32
Inscrit le: 26/12/2007
Région: 38 - isère


Bonjour,

voici ma demande :

Nous avons acheté des marchandises à notre fournisseur italien.
La marchandise à été directement livrée depuis l'Italie jusqu'à l'Ile de la Réunion.

Je souhaiterai savoir si l'on doit autoliquer la TVA concernant l'achat à notre fournisseur italien et également si cet échange doit apparaitre sur la DEB.

Merci beaucoup.

Cordialement

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Message écrit le: 03/07/2008 16:43
Affacturage


Messages: 661
Inscrit le: 09/07/2005
Région: 75 - paris


Bonjour!
oui si votre fournisseur vous a facturé le transport depuis l'italie à la France. Car il s'agit d'un déclencheur de la TVA avec le changement de territorialité du service
Cordialement

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Message écrit le: 04/07/2008 08:10
David38

Employé en comptabilité
Messages: 32
Inscrit le: 26/12/2007
Région: 38 - isère


Bonjour et merci pour votre réponse.

Voici quelques précisions :

Notre fournisseur ne nous facture pas de transport mais simplement la marchandise ...

Peux t-on autoliquider la TVA sachant que la marchandise n'a pas franchie la frontière française ?

Merci

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Message écrit le: 04/07/2008 09:19
Affacturage


Messages: 661
Inscrit le: 09/07/2005
Région: 75 - paris


Bonjour!
Vous ne pouvez pas autoliquider la TVA s'il vous la facture car votre transaction se faisant dans l'union européenne vous obéissez au régime de la TVA intra communautaire

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Message écrit le: 04/07/2008 16:30
David38

Employé en comptabilité
Messages: 32
Inscrit le: 26/12/2007
Région: 38 - isère


Alors concrètement je dois comptabiliser la facture d'achat ainsi :

607 Achat
401 Fournisseur

Et la facture de vente comme cela :

411 client
709700 vente de marchadises export

Et ne rien déclarer sur la deb ...
Est-ce bien cela ?

merci

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